Obtenir le plan de masse d'une maison

Résolu/Fermé
banquale Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 29 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2014 - Modifié par Foncrest le 29/08/2014 à 15:25
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 20 avril 2018 à 09:00
Ou peut on avoir un plan de masse d'une maison déjà construite

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 260
Modifié le 20 avril 2018 à 09:02
Bonjour

Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/

Il suffit de suivre cette procédure
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6945244-obtenir-un-plan-de-situation#3

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