Obtenir le plan de masse d'une maison
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banquale
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Modifié par Foncrest le 29/08/2014 à 15:25
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 20 avril 2018 à 09:00
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 20 avril 2018 à 09:00
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Josh Randall
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Modifié le 20 avril 2018 à 09:02
Modifié le 20 avril 2018 à 09:02
Bonjour
Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/
Il suffit de suivre cette procédure
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6945244-obtenir-un-plan-de-situation#3
Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/
Il suffit de suivre cette procédure
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