Maison

Obtenir le plan de masse d'une maison

Résolu/Fermé

banquale -

Ou peut on avoir un plan de masse d'une maison déjà construite

2 réponses

Réponse 1 / 2 - Meilleure réponse
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Josh Randall Modérateur
Bonjour

Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/

Il suffit de suivre cette procédure
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6945244-obtenir-un-plan-de-situation#3

62
Réponse 2 / 2
Enka1
Bonjour... Et oui, c' est normalement le mot employé pour saluer ses interlocuteurs!

Normalement pour les plans de masse et de situation, vous pouvez les demander au service des impôts fonciers.

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1. Katykat
  
  Bonjour et merci Enka1, je vais essayer cette solution.
  
  0
2. pierre_d
  
  Merci pour cette info
  
  0
3. papoune40
  
  merci du renseignement
  car c'est galère ce que l'on nous demande juste pour un abris de jardin
  cordialement
  
  1

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