Obtenir le plan de masse d'une maison
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banquale
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
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Ou peut on avoir un plan de masse d'une maison déjà construite
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2 réponses
Bonjour
Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/
Il suffit de suivre cette procédure
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6945244-obtenir-un-plan-de-situation#3
Le plan de masse étant une projection verticale du bâtiment il est possible de s'en priocurer un tout seul comme un grand via https://www.cadastre.gouv.fr/
Il suffit de suivre cette procédure
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