Muret de cloture
geceinfos
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Bonjour,
J'ai construis une maison sur une parcelle de terrain qui est bordée par des clôtures constituées de murets et de grillage toutes placées en limite de propriété est montées par les voisins depuis de très nombreuses années.
Avant le début des travaux le géomètre a réalisé un plan des lieux j'ai donné un exemplaire de ce plan à chaque voisin.
Aujourd'hui une voisine me conteste le droit d'aménager la voie d'accès à la maison. Elle prétend que le chemin que je fais goudronner doit être 70 cm plus bas que le haut de son muret. Chose quasi impossible à réaliser compte tenu de la pente et de la largeur de la voie.
Avec le terrassier nous avons pris toutes les précautions pour drainer les eaux de pluie et de ne jamais être au dessus de ce muret.
Existe t-il une régler pour gérer ce type de désaccord ?
J'ai construis une maison sur une parcelle de terrain qui est bordée par des clôtures constituées de murets et de grillage toutes placées en limite de propriété est montées par les voisins depuis de très nombreuses années.
Avant le début des travaux le géomètre a réalisé un plan des lieux j'ai donné un exemplaire de ce plan à chaque voisin.
Aujourd'hui une voisine me conteste le droit d'aménager la voie d'accès à la maison. Elle prétend que le chemin que je fais goudronner doit être 70 cm plus bas que le haut de son muret. Chose quasi impossible à réaliser compte tenu de la pente et de la largeur de la voie.
Avec le terrassier nous avons pris toutes les précautions pour drainer les eaux de pluie et de ne jamais être au dessus de ce muret.
Existe t-il une régler pour gérer ce type de désaccord ?
2 réponses
Bonjour
Qu'est que qui fait dire votre voisine que le chemin doit être 70cm au dessous de son muret ?
Cordialement
Qu'est que qui fait dire votre voisine que le chemin doit être 70cm au dessous de son muret ?
Cordialement
geceinfos
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Au moment de sa construction il y a 45 ans le muret devait mesurer 70 cm
Bonjour.
Sur votre permis de construire, vous avez joint une pièce qui est le plan de masse.
Sur ce plan devrait figurer l'accès goudronné (tracé et nature du revêtement)
Egalement des points altimétriques qui permettent d'apprécier les pentes dont vous parlez.
Faites-lui parvenir (à la vilaine voisine) une copie de ce document qui a été validé par la mairie.
Si vous avez modifié les aménagements extérieurs, faites parvenir un modificatif à la mairie. Votre voisine pourrait vous reprocher de ne pas exécuter les travaux déclarés.
Cdlt.
On se demande parfois à quoi ça sert toutes ces pièces jointes aux dossier de PC...je crois que c'est en grande partie pour régler les conflits de voisinage.
Sur votre permis de construire, vous avez joint une pièce qui est le plan de masse.
Sur ce plan devrait figurer l'accès goudronné (tracé et nature du revêtement)
Egalement des points altimétriques qui permettent d'apprécier les pentes dont vous parlez.
Faites-lui parvenir (à la vilaine voisine) une copie de ce document qui a été validé par la mairie.
Si vous avez modifié les aménagements extérieurs, faites parvenir un modificatif à la mairie. Votre voisine pourrait vous reprocher de ne pas exécuter les travaux déclarés.
Cdlt.
On se demande parfois à quoi ça sert toutes ces pièces jointes aux dossier de PC...je crois que c'est en grande partie pour régler les conflits de voisinage.
Sur une autre discussion du forum, un internaute dit que l'on n'a pas le droit d'appuyer de la terre contre un muret en limite de parcelle (mais pas mitoyen) pour ne pas apporter d'humidité. Dans ce cas ce serait ma voisine qui aurait raison ? Discussion "élévation terrain contre muret de clôture"
Le PC autorise la construction de la voie d'accès qui prévoie un remblaiement pour atteindre le point haut de la parcelle.
Sur la portion de forte pente le terrassier a dévié la voie d'un mètre pour l'éloigner du muret. Ce dernier se trouve ainsi en contre bas du chemin que je veux goudronné.
Que puis je proposer pour faire avancer mes travaux et détendre l'atmosphère :
Dire j'ai tout bien fait (ce que je crois) Qui peut trancher, apporter une parole d'expert ?
Construire une muret parallèle (c'est un c.. mais c'est son souhait)
Merci pour vos regards détachés et éloignés des discussions conflictuelles
Le PC autorise la construction de la voie d'accès qui prévoie un remblaiement pour atteindre le point haut de la parcelle.
Sur la portion de forte pente le terrassier a dévié la voie d'un mètre pour l'éloigner du muret. Ce dernier se trouve ainsi en contre bas du chemin que je veux goudronné.
Que puis je proposer pour faire avancer mes travaux et détendre l'atmosphère :
Dire j'ai tout bien fait (ce que je crois) Qui peut trancher, apporter une parole d'expert ?
Construire une muret parallèle (c'est un c.. mais c'est son souhait)
Merci pour vos regards détachés et éloignés des discussions conflictuelles
D'accord, si je comprend bien, vos remblais, même s'ils ne dépassent pas le muret voisin, viennent tout de même s'appuyer contre (?)
Dans ce cas, ce n'est pas seulement une affaire d'humidité ou de poussée de terre mais le fait que votre voisine ne peut plus disposer de son muret comme elle l'entend.
Imaginez quelle souhaite le démolir pour le remplacer par un grillage, elle ne pourrait plus réaliser cette opération du fait que son muret jouerait désormais, un rôle de mur de soutènement.
Il vous reste la solution de taluter votre remblai pour venir mourir à 0 contre le muret, ou construire un soutènement en parallèle .(puisque la mairie vous autorise ce remodelage de terres)
Expliquez votre cas à l' ANIL de votre département, je crois que c'est dans leurs compétences..
Cdlt.
Dans ce cas, ce n'est pas seulement une affaire d'humidité ou de poussée de terre mais le fait que votre voisine ne peut plus disposer de son muret comme elle l'entend.
Imaginez quelle souhaite le démolir pour le remplacer par un grillage, elle ne pourrait plus réaliser cette opération du fait que son muret jouerait désormais, un rôle de mur de soutènement.
Il vous reste la solution de taluter votre remblai pour venir mourir à 0 contre le muret, ou construire un soutènement en parallèle .(puisque la mairie vous autorise ce remodelage de terres)
Expliquez votre cas à l' ANIL de votre département, je crois que c'est dans leurs compétences..
Cdlt.
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