échange de terrains

Résolu
melchoupi Messages postés 8 Date d'inscription mardi 10 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2017 - Modifié par BmV le 10/06/2014 à 13:30
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 9 nov. 2017 à 15:01
bonjour à tous, voilà, depuis 3 ans, ma parcelles de jardin est de 90m², dans la continuité de mon terrain se trouve toute une rangée de jardin, qui appartiennent aux voisins, il y en a 5 ...celui accollé au mien est à l'abandon depuis le début, je me suis rendu en mairie pour savoir si je pouvais le racheter, ils ont fait une recherche et ont trouvés des descendants héritiers de ce jardin ( le jardin en question a été dissocié de l'héritage lors du décés du propriétaire il y a plus de 30 ans, et le jardin potager n'a pas été vendu avec la maison de celui-ci) ... les descendants directs sont daccord pour que je l'achète, le hic ... il y a un descendant qui n'a pas été retrouvé ( le notaire demande 2500 euros pour faire les recherches ), le hardin suivant, est cultivé par des voisins, mais ne leur appartient pas, et, il y aurait possibilité de l'acheter, est ce possible entre voisins d'échanger les numéros de parcelles au cadastre pour que je puisse faire sauter la cloture de séparation, qui me ferais un jardin de 160m²

2 réponses

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 616
9 nov. 2017 à 14:42
est ce possible entre voisins d'échanger les numéros de parcelles au cadastre

Echanger des numéros de parcelles, non.

Echanger des parcelles, oui. Encore faut il l'accord des propriétaires.
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 7 602
Modifié le 9 nov. 2017 à 15:02
deux pistes
- faite bosser les descendants retrouvés pour chercher celui qui manque (si cela se trouve ils peuvent en hériter !)
- négocier une tolérance d'usage de leur parcelle avec ceux que vous trouvé (le terrain ne sera pas à vous mais comme vous l'entretenez il ne vous demandent rien)
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