Le ramassage des poubelles est-il soumis à des règlements ?
conducteur01
Messages postés
28
Statut
Membre
-
conducteur01 Messages postés 28 Statut Membre -
conducteur01 Messages postés 28 Statut Membre -
Bonjour,
Chaque jeudi, un camion poubelle vient récolter les poubelles sur une zone réservée à cet effet, notre lotissement âgé de 9 ans est collé à une route existante depuis plus de 20 ans où les propriétaires ont toujours eu des sacs poubelles à même le sol mais devant chez eux . Depuis que notre lotissement est fait, les co-lotis ( à part quelques irréductibles) dépose leur container à poubelles sur cette zone, et les anciens (ceux qui habitent là depuis plus de 20 ans) déposent leurs
sacs (sans container) à même le sol. Résultat, les renards, les chats et autres chiens errants s'en donnent à coeur-joie.
ma question ;
pourquoi chaque proprio et co-lotis ne déposerait pas devant chez eux leurs containers ou sacs poubelles ? vu que la route du lotissement le permet techniquement ?
Qu'en pensez vous ?
Chaque jeudi, un camion poubelle vient récolter les poubelles sur une zone réservée à cet effet, notre lotissement âgé de 9 ans est collé à une route existante depuis plus de 20 ans où les propriétaires ont toujours eu des sacs poubelles à même le sol mais devant chez eux . Depuis que notre lotissement est fait, les co-lotis ( à part quelques irréductibles) dépose leur container à poubelles sur cette zone, et les anciens (ceux qui habitent là depuis plus de 20 ans) déposent leurs
sacs (sans container) à même le sol. Résultat, les renards, les chats et autres chiens errants s'en donnent à coeur-joie.
ma question ;
pourquoi chaque proprio et co-lotis ne déposerait pas devant chez eux leurs containers ou sacs poubelles ? vu que la route du lotissement le permet techniquement ?
Qu'en pensez vous ?
A voir également:
- Nuisance sonore ramassage poubelles
- Poubelles contre le mur de ma maison - Forum Immobilier
- Lettre nuisance sonore climatisation voisinage - Forum Voisinage
- Nuisance sonore paris horaire - Guide
- Lettre nuisance sonore vmc - Forum Voisinage
- Poubelle et voisin - Forum Immobilier
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai effectivement l'intention de provoquer un rendez vous avec la Mairie.
J'ai besoin pour ce faire de savoir si certaines de mes interrogations sont légitimes ou confortées par des lois.
Si des "mauvais fonctionnements" peuvent être corrigés par qui et à charge de qui, etc...
Notre lotissement a un problème de OM, soit on corrige "l'éducation des gens" soit on les incite à respecter une loi, c'est la deuxième possibilité que j'essaye de favoriser....
Donc, ma question , plus précise ..
Est-il du ressort de la Mairie de sanctionner une "insalubrité publique" dès lors qu'elle la cautionne en restant aveugle et sourde au problème à résoudre !
merci.
mais , la Mairie a-t-elle autorité ou c'est à l'organisme des collectes OM.
Dans le cas précis, où l'Association du Lotissement demandait une collecte individuelle, à qui demande-t-elle, à la Mairie ou à l'organisme des CollectesOM
Merci