Problème lotisseur

cyc91 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2014 - 5 juin 2014 à 16:08
cyc91 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2014 - 6 juin 2014 à 17:55
Bonjour à tous,

Nous sommes un jeune couple qui vient d'acquérir une maison en construction, il y a 2 mois, dans un lotissement de 18 maisons.

Certaines maisons ne sont pas terminées et restent quelques terrains à acheter.
Notre lotisseur (qui nous a vendu le terrain), et à mis en place depuis une semaine, une société pour terminer l'aménagement du lotissement.
Il nous a tous prévenu par lettre recommandée que l'Assemblée Générale constitutive de l'Association Syndicale des Propriétaires du lotissement aura lieu mi-juin.

J'ai donc contacté ce Monsieur pour lui signaler que nous même ainsi que l'ensembles des propriétaires habitent actuellement dans le lotissement. Se plaignent qu' un terrain vide à été utilisé par des tiers personnes pour jeter des déchets industriels ainsi que toxiques qui sont déposer tous proche des habitations.

Personnes n'a pas vu prouvé que ces déchets ont été s'en doute déposer par les entreprises des constructeurs ou bien des individus venant d'ailleurs. (ce que m'a informé le lotisseur)

Du coup, le lotisseur ne veut pas prendre en charge en totalité, l'enlèvement du tas! (environ 60m3). Cela nous surprend car en plus, lotisseur veut se servir de notre caution de 1500 euros qui à été déposé, chez le notaire au moment de la signature du terrain.( pour dégradation voiries) prix onéreux non?

D'autre part, nous aimerions que notre lotissement soit reprit par la mairie et non privé comme il se doit.
Comment faire?

Car, actuellement, nous avons devons descendre nos poubelles , sur la voiries qui est en pente et à environs 300 mètres des maisons. Donc, c'est l'été c 'est cool! Mais quand la pluie s'y met et pire le neige pour l'hiver je crois que ça va être très dangereux!!!

Je vous remercie par avance de me donner des informations pour m'éclaircir sur le sujet.

Bien Cordialement,

CyC91

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 252
6 juin 2014 à 08:08
Bonjour

Tout d'abord, concernant les déchets, il me paraît totalement inadmissible que des bennes à gravois n'aient pas été installées à proximité de ces travaux. Et donc quelqu'un est forcément responsable de ça. Que ce soit le lotisseur en tant que maître d'ouvrage, ou que ce soit la société qui a la maîtrise d'oeuvre.

Ensuite, pour ce qui est de la rétrocession de la voirie à la commune, ce sont des choses qui se discutent en amont du dépôt du dossier. Mais un local poubelle à 300 m du lotissement ça me parait loin. A moins que cette distance soit pour les maison les plus éloignées de l'espace de stockage des ordures ménagères.

Est-ce que le lotisseur fait les démarches auprès de la mairie pour rétrocéder la voirie (en règle générale cette rétrocession est effective au bout de quelques années (5 à 10 ans).

Par contre s'il n'y a pas de local ou aire de stockage des OM, sans doute que les véhicules de ramassage peuvent passer. D'autant que si la rue est en impasse il doit y avoir une aire de retournement qui doit servir tant pour les véhicules d'intervention des pompiers que pour les véhicules de ramassage des OM.

Bref à voir...

Cordialement
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cyc91 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 5 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2014
6 juin 2014 à 17:55
Bonjour,

je vous remercie de votre réponse.

Oui, effectivement je suis fortement étonnée que le lotisseur n'est pas prévu une benne pour les déchets de chantier.
Pour la rétrocession de la voirie, j'ai demandé au lotisseur s'il avait fait la demande.
Il m'a répondu que cela est en cours.

Pour le local poubelle, il sera disponible toujours au même endroit, donc 300 m2 des habitations et c'est le plus proche, car d'autres son encore plus loin.

Heureusement, que tout le monde est en bonne santé! car si cela reste toujours voté à cette endroit, qu'est ce que ça va donner quand nous serons vieux!!!

Je vais commencée à écrire une lettre recommandée à ce lotisseur, avant que cette Assemblée se fasse.

Comme on dit les paroles s'envolent mais les écrits restent!!!!!

A bientt,

Cordialement.
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