Sujet Précédent Sujet Suivant

Urbanisme

alfred3838 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 28 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2014 - 28 mai 2014 à 13:54
Rochat1 Messages postés 12899 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2024 - 29 mai 2014 à 11:41
bonjour jabite un chalet contruit en 2009 la prescription des 3ans saplic tel au yeux de la mairie cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Rochat1 Messages postés 12899 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2024 5 962
29 mai 2014 à 11:41
Bonjour,

De grâce, développez un peu. De quoi parlez-vous ?
0

Discussions similaires

Extension de réseaux publique, qui paye ?
M4x_ -
Papaschultz -

5 réponses
mur de soutènement ou mur de remblais
kevin -
Josh Randall -

3 réponses
que veut dire ZB en matière de cadastre
pat -
australe13 -

2 réponses
Refus certificat d'urbanisme
dbrl92 -
morganna0855 -

2 réponses
zone zb
lola -
morganna0855 -

2 réponses