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stenali
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doris33 Messages postés 43577 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
doris33 Messages postés 43577 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour a tous.
j'espere avoir des reponses.
voila j'habite chez mes parents j'ai commencer a travailler en contrat d'extra depuus maintenant 2 ans et j'ai commencer a toucher le rsa depuis novembre 2012. Mais ma mere na pa voulu que je me declare aux impots ni au rsa comme quoi je travailler pour ne pas que l'on lui coupe ses revenus.
Je viens d'emmenager avec ma copine donc je voudrais me mettre a jour dans tous mes papiers.
Que dois je faire? Qu'est ce que je risque comme pénalités.
Merci de vos reponses
j'espere avoir des reponses.
voila j'habite chez mes parents j'ai commencer a travailler en contrat d'extra depuus maintenant 2 ans et j'ai commencer a toucher le rsa depuis novembre 2012. Mais ma mere na pa voulu que je me declare aux impots ni au rsa comme quoi je travailler pour ne pas que l'on lui coupe ses revenus.
Je viens d'emmenager avec ma copine donc je voudrais me mettre a jour dans tous mes papiers.
Que dois je faire? Qu'est ce que je risque comme pénalités.
Merci de vos reponses
3 réponses
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Bonjour,
vos propos ne sont pas très clairs mais si je comprends bien, vous n'avez pas déclaré vos revenus ni aux impôts ni à la CAF qui vous a versé à vous ou à votre mère le RSA ??
Vous risquez de rembourser le trop perçu du RSA, et un recalcul au niveau des impôts.
Il faudrait remettre les choses à plat et demandez des facilités de remboursement, puisque cela sera vous qui avouerez votre fraude car il s'agit de fraude.
Que faire ? vous présentez aux impôts, à la CAF et régularisez !!
Cordialement -
Le rsa que j'ai percu moi en meme temps de mon salaire d'extra
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J'ai jamais declare aux impots car ma mere le faisait sur le sien.
Et aux niveau du rsa ma mere metai toujous aucun revenu.-
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Il est impossible de vous répondre de façon précise sans connaître exactement le dossier. Mais ne donnez pas davantage de détails ici, seuls les organismes pourront exactement le faire
Vous allez devoir rembourser le trop perçu du RSA.
Pour les impôts, dans la mesure où la déclaration des revenus 2013 n'a pas été faite, vous n'êtes pas en retard. Je suppose que vous avez déjà fait une déclaration seul, cette fois-ci, faites-là correctement.
Votre mère, je ne sais quelle retombée elle a eues, vous dites que c'est elle qui a fait les fausses déclarations, mais vous en avez reçu les faux avantages (RSA).
Le compte bancaire: rien
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La législation juridique et financière évolue en permanence...