Cloture separative terrain
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ollhasassalili
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ollhasassalili Messages postés 55 Statut Membre -
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bonjour
nous avons acheté et construit en 1979. le terrain mitoyen derrière était en friche. nous avons fait le bornage avec les 2 parties (nous et le propriétaire derrière). Avant d'avoir des voisins derrière nous avons clôturé.
une 1ere partie a été vendu en 1980 dont un bornage "normalement a été fait" le voisin ne retrouvant pas le PV. et en 1981 l'autre partie a été vendue à un autre voisin idem pour le bornage. aujourd'hui soit 33 ans après ce deuxième voisin me dit que nous lui avons pris du terrain (il a attendu que mon mari décède pour m'en parler). il a fait venir un géomètre cette semaine (bornage amiable) et je ne suis pas d'accord. Comment se fait il qu'aucun des 2 bornages en 1980/81 ne se soit aperçu de rien alors que la clôture était faite. et 2eme question mon terrain étant en triangle si nous partons à 80cm (soi disant ce que nous avons pris) d'un bout et qu'à l'autre bout nous sommes sur la borne car elle existe, expliquez moi comment on veut m'enlever 80cm sur toute la longueur du terrain soit sur 90m. quelqu'un peut il me dire ce que je dois faire
merci
nous avons acheté et construit en 1979. le terrain mitoyen derrière était en friche. nous avons fait le bornage avec les 2 parties (nous et le propriétaire derrière). Avant d'avoir des voisins derrière nous avons clôturé.
une 1ere partie a été vendu en 1980 dont un bornage "normalement a été fait" le voisin ne retrouvant pas le PV. et en 1981 l'autre partie a été vendue à un autre voisin idem pour le bornage. aujourd'hui soit 33 ans après ce deuxième voisin me dit que nous lui avons pris du terrain (il a attendu que mon mari décède pour m'en parler). il a fait venir un géomètre cette semaine (bornage amiable) et je ne suis pas d'accord. Comment se fait il qu'aucun des 2 bornages en 1980/81 ne se soit aperçu de rien alors que la clôture était faite. et 2eme question mon terrain étant en triangle si nous partons à 80cm (soi disant ce que nous avons pris) d'un bout et qu'à l'autre bout nous sommes sur la borne car elle existe, expliquez moi comment on veut m'enlever 80cm sur toute la longueur du terrain soit sur 90m. quelqu'un peut il me dire ce que je dois faire
merci
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2 réponses
Bjr,
Tout d'abord,voyez avec le Géomètre,car si il existe déjà un bornage, on ne peut en refaire un. Il se peut que les bornes ne soient plus visible,mais dans ce cas,soit vous avez le plan de bornage et le pv dans vos papiers,soit vous n'avez rien,mais il à de toutes manières été enregistrée dans la base de donnée géofoncier.
Tout d'abord,voyez avec le Géomètre,car si il existe déjà un bornage, on ne peut en refaire un. Il se peut que les bornes ne soient plus visible,mais dans ce cas,soit vous avez le plan de bornage et le pv dans vos papiers,soit vous n'avez rien,mais il à de toutes manières été enregistrée dans la base de donnée géofoncier.
bonjour
merci pour la réponse.
en effet moi j'ai le PV de bornage de l'époque mais mes voisins ne l'ont pas-
pensez-vous qu'a cette époque lors du bornage de mes voisins à 2 dates différentes et 2 géomètres différents s'il y avait eu une erreur de clôture ils ne s'en auraient pas aperçu. hors personne n'avait rien dit -ils ont fait leur clôture séparative. je peux vous dire que cela me crée des soucis
merci pour la réponse.
en effet moi j'ai le PV de bornage de l'époque mais mes voisins ne l'ont pas-
pensez-vous qu'a cette époque lors du bornage de mes voisins à 2 dates différentes et 2 géomètres différents s'il y avait eu une erreur de clôture ils ne s'en auraient pas aperçu. hors personne n'avait rien dit -ils ont fait leur clôture séparative. je peux vous dire que cela me crée des soucis
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