Droit de passage
rémi59190
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rémi59190 Messages postés 7 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rémi59190 Messages postés 7 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis actuellement en location je suis occupé de racheté cette maison.
Il y a un soucis, mon égout des eau pluviale est dans le terrain du voisin qui est collé a mon garage (le voisin loue au même bailleur que le mien)
d'âpre le géomètre il y aurais un droit de passage de 0,50 a 1 m qui devrais être fait.
Mes question:
- qu'es que réellement un droit de passage?
- pourrais-je passé dans sont terrain pour accédé a l'arrière de mon terrain pour tondre la pelouse par ex? au lieux de traversé mon garage..
Merci d'avance, cordialement
Je suis actuellement en location je suis occupé de racheté cette maison.
Il y a un soucis, mon égout des eau pluviale est dans le terrain du voisin qui est collé a mon garage (le voisin loue au même bailleur que le mien)
d'âpre le géomètre il y aurais un droit de passage de 0,50 a 1 m qui devrais être fait.
Mes question:
- qu'es que réellement un droit de passage?
- pourrais-je passé dans sont terrain pour accédé a l'arrière de mon terrain pour tondre la pelouse par ex? au lieux de traversé mon garage..
Merci d'avance, cordialement
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