Sceller une urne sur le caveau de famille
marybleue
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marybleue Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 31 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2017 - 25 mars 2014 à 16:25
marybleue Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 31 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2017 - 25 mars 2014 à 16:25
A voir également:
- Faut il une autorisation pour sceller une urne sur une tombe
- Autorisation parentale - Guide
- Faut-il une autorisation pour arracher une haie - Forum Habitation
- Scellé une urne sur un caveau familial - Forum Donation-Succession
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation sortie de territoire pdf - Guide
3 réponses
DorisOups
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25 mars 2014 à 13:05
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bonjour
oui, toute opératiuon sur un caveau familial requiert l'autorisation de TOUS les descendants
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