Sujet Précédent Sujet Suivant

Containers ordures menageres.

barman911 Messages postés 44 Date d'inscription mercredi 5 mars 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2014 - 7 mars 2014 à 10:02
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 7 mars 2014 à 12:00
Bonjour,
J'ai ouvert un bar restaurant il y a 6 mois, je suis locataire.
Ai-je le droit de laisser stationner mes 4 gros containers dans la rue pas loin de mon restaurant ou dois-je les rentrer tous les soirs (sauf les jours de ramassage Lundi et jeudi).
Le problème de les rentrer est que je n'ai pas prévu de place et qu'au niveau de l'hygiène je devrais les stocker dans ma salle de restauration.
Peut-on me l'imposer ?


RV

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 258
7 mars 2014 à 12:00
Bonjour

Vois si la commune disposed'un règlement de collecte des ordures ménagères et vois également ce que prévoit le règlement sanitaire départemental à ce sujet.

Cordialement.
0

Discussions similaires

Demande d'exonération d'une taxe TEOM
citoyenne2 -
tof51430 -

4 réponses
demande au titre d'ordures ménagères
BBSAXO -
djivi38 -

7 réponses
Réclamation rétroactive de la taxe d'ordures ménagères au locataire
louma1957 -
adrienne -

2 réponses
Exonération taxe ordures ménagères
Bebel66 -
Mich30 -

3 réponses
exoneration de la redevances ordures menageres
legueory -
djivi38 -

3 réponses