Panneau publicitaire

papacricri Messages postés 4 Statut Membre -  
BmV Messages postés 98587 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour ,J ai acheté recement une maison avec un panneau publicitaire, j ai eu chez le notaire une feuille (contrat de longue conservation),j ai eu rendez vous avec l agent commercial qui me dit que le papier que j aieu chez le notaire n est pas le bon contrat qu il ne trouve plus ce contrat et me fait comprendre d annuller le contrat .il veut que je refasse mon mur avant de continuer ensemble et que le demontage et remontage du panneau sera a mes frais.
Cordialement.

3 réponses

BmV Messages postés 98587 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 237
 

"est ce normal qu il reste toujours au nom de l ancien proprietaire ."  : pas vraiment, mais s'il est au nom de l'ancien propriétaire, c'est pas à toi de gérer les conséquences de ce contrat, personnel et non cessible en principe, et tu demandes à l'entreprise de démonter ce panneau pour lequel tu n'as donné aucune autorisation. 


Évidemment, tu n'acceptes aucun paiement d'un "loyer" quelconque ...





"Une erreur peut être vraie ou fausse selon que celui qui l'a commise s'est trompé ou non." - Henri Monnier
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonjour,

Je ne connais pas suffisamment le dossier pour vous donner un avis éclairé mais.......ça sent l'arnaque...! Donc entourez-vous de conseillers sérieux (famille, voisin etc...)

Cdlt.
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papacricri Messages postés 4 Statut Membre
 
Bonjour,
Merci pour votre reponse, en faite je ne rentre pas dans les details car cela va etre tres long, le rdv que j ai eu avec l agent a durée 2 heures, et en plus me dit qu il stop tout paiement.
Comment puis je faire pour avoir ce contrat et est ce normal qu il reste toujours au nom de l ancien proprietaire .
Merci pour vos reponse cdlt.
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domdo76 Messages postés 8355 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 788
 
Bonjour

et votre vendeur , il en dit quoi ? a t-il eu un autre contrat ou pas ?

que dit ce contrat en cas de vente de la maison ? d'entretien du mur ?

vous n'avez pas à financer la dépose et repose du panneau, ces frais sont à leur charge, de plus je parie que l'indemnité et miséreuse !


cdlt
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