RSI

Résolu
liliken Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 29 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 janvier 2014 - 29 janv. 2014 à 15:11
liliken Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 29 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 janvier 2014 - 30 janv. 2014 à 10:25
Bonjour,

J'ai créer une restauration rapide de septembre 2011 jusqu'en octobre 2012 en alsace et je suis salariée dans une autre entreprise à Paris. J'ai reçu vendredi 24 janvier 2014 une lettre de l'huissier me réclamant 12 900 euro de rsi et prévoit de venir à mon domicile le mardi 28 janvier 2014 pour faire l'inventaire de mes meubles. Je n'ai reçu aucune lettre de relance de la part du RSI. Rien , juste la lettre de l'huissier. Donc lundi 27 janvier j'ai dû courir jusqu'au rsi de mon dépt pour demander des explications, mais c'est jamais de leur faute, soit disant que je ne leur ai pas fournis la déclaration des revenus de 2012. Heureusement que j'avais garder un double de la déclaration, donc j'ai remis la photocopie. Ouf ! La main est levée en attendant le calcul du montant. Normalement comme je suis salarié ailleurs, je suis exonérée ? Apparemment le rsi dise que je dois quand même payer un minimum même si mon résultat est déficitaire. Est ce vrai ? Quelqu'un peut il m'éclairer sur ce sujet ? Merci d'avance.

3 réponses

proto69 Messages postés 46 Date d'inscription dimanche 12 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 mars 2014 3
29 janv. 2014 à 15:16
Bonjour,

En effet, même si vous avez un résultat déficitaire, les cotisations minimums sont dues.

En revanche, si vous êtes déjà salarié autre part, alors à mon sens vous payez 2 fois pour les mêmes garanties, ce qui selon moi n'est pas possible.

Je vous invite à vous rapprocher du RSI et de l'URSSAF, pour éclairer ce point.

Cordialement
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liliken Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 29 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 janvier 2014
29 janv. 2014 à 15:26
Bonjour

Merci je vais les appeler !

Cordialement.
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Vous cotisez dans les deux régimes, salarié et non salarié.
Vous êtes également affilié aux deux régimes de retraite, et vous toucherez les deux pensions.

Pour l'assurance maladie, vous toucherez les indemnités du régime de votre activité principale:
( + de 1200h/an pour une activité salariée ).

Un salarié exerçant une activité non-salariée sera donc dispensé de verser, la première année, la cotisation provisionnelle forfaitaire d'assurance maladie. Il ne versera sa cotisation que l'année suivante en fonction de ses revenus réels déclarés la première année. Cette disposition ne concerne que l'assurance maladie. Il devra donc acquitter, dès la première année, la cotisation forfaitaire d'allocations familiales et de retraite.

cdt
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liliken Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 29 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 janvier 2014
30 janv. 2014 à 10:25
Bonjour,

J'ai contacté le rsi et je dois effectivement bien m'acquitter des cotisations pour la retraite
Merci de votre confirmation

Cdt
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