Éboulement sur terrain prive
Djingwenn
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Bonjour,
Propriétaire d'un terrain sur lequel est situé notre résidence principale nous avons après accord de l'administration réalise un terrassement pour obtenir une planche plane. Or, avec les grosses pluies nous avons constate un éboulement de plusieurs m3 du talus surplombant cette planche. L'eau a créé un cheminement qui s'est transformé en cascade ce qui a crée l'éboulement. La route passe au dessus de notre terrain. Qui est responsable ? Est ce que mon assurance peut couvrir les frais d'un mur de soutènement avec création de buses pour dévier l'eau ? Merci pour votre aide.
Propriétaire d'un terrain sur lequel est situé notre résidence principale nous avons après accord de l'administration réalise un terrassement pour obtenir une planche plane. Or, avec les grosses pluies nous avons constate un éboulement de plusieurs m3 du talus surplombant cette planche. L'eau a créé un cheminement qui s'est transformé en cascade ce qui a crée l'éboulement. La route passe au dessus de notre terrain. Qui est responsable ? Est ce que mon assurance peut couvrir les frais d'un mur de soutènement avec création de buses pour dévier l'eau ? Merci pour votre aide.
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bonjour
Or, avec les grosses pluies nous avons constate un éboulement de plusieurs m3 du talus surplombant cette planche. L'eau a créé un cheminement qui s'est transformé en cascade ce qui a crée l'éboulement. La route passe au dessus de notre terrain. Qui est responsable ?personne d'autre que vous qui avez réalisé ce talus, sauf à ce que l'eau ait été préalablement canalisée. cf 640cc: vous devez recevoir les eux de ruissellement en provenance des fonds supérieurs.
Est ce que mon assurance peut couvrir les frais d'un mur de soutènement avec création de buses pour dévier l'eau ?bien que cela soit la période, vous avez quand même dû passer l'âge de croire au père Noël.
La législation juridique et financière évolue en permanence...