Chemin privé: modifications
repentance
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je suis en train de construire une maison avec un PC délivré et non contesté.
l'entreprise de terrassement a un peu changer le chemin privé d'accès à la maison, le voisin n'est pas d'accord, devons nous refaire l'accès à la maison comme le chemin indiqué sur notre PC ou pouvons nous prendre quelques libertés puisque c'est un chemin privé?
Merci de votre réponse
je suis en train de construire une maison avec un PC délivré et non contesté.
l'entreprise de terrassement a un peu changer le chemin privé d'accès à la maison, le voisin n'est pas d'accord, devons nous refaire l'accès à la maison comme le chemin indiqué sur notre PC ou pouvons nous prendre quelques libertés puisque c'est un chemin privé?
Merci de votre réponse
A voir également:
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5 réponses
Bonjour,
Votre question manque de précisions, à mon sens : pourquoi le voisin n'est-il pas d'accord ?
En quoi les modifications que vous avez faites le concernent-elles ? Si le chemin est commun, il a le droit de râler, d'autant plus si lui, a respecté le tracé prévu.
Si le chemin d'accès vous est privé, entièrement inclus dans votre parcelle, je rejoins Josh Randall (qui dégaine vite en cas d'infraction ? (-)) si des aménagements accompagnent le tracé : talutage, mur de soutènement même petit, mouvements de terrain divers. Notamment en surplomb ou en dévers par rapport au terrain du voisin (et là, je commencerais à comprendre pourquoi il râle).
Sinon, il n'y a pas vraiment infraction caractérisée quand le tracé général de l'accès est respecté, même s'il y a quelques variantes : on ne conteste pas une DAACT pour ça. Même en lotissement.
Bien cordialement.
Votre question manque de précisions, à mon sens : pourquoi le voisin n'est-il pas d'accord ?
En quoi les modifications que vous avez faites le concernent-elles ? Si le chemin est commun, il a le droit de râler, d'autant plus si lui, a respecté le tracé prévu.
Si le chemin d'accès vous est privé, entièrement inclus dans votre parcelle, je rejoins Josh Randall (qui dégaine vite en cas d'infraction ? (-)) si des aménagements accompagnent le tracé : talutage, mur de soutènement même petit, mouvements de terrain divers. Notamment en surplomb ou en dévers par rapport au terrain du voisin (et là, je commencerais à comprendre pourquoi il râle).
Sinon, il n'y a pas vraiment infraction caractérisée quand le tracé général de l'accès est respecté, même s'il y a quelques variantes : on ne conteste pas une DAACT pour ça. Même en lotissement.
Bien cordialement.
Bonjour,
C'est pour l'accès par la voie publique au chemin privé qu'il faut une autorisation, si vous ne modifiez rien à ce niveau, pas de problème.
C'est pour l'accès par la voie publique au chemin privé qu'il faut une autorisation, si vous ne modifiez rien à ce niveau, pas de problème.
Dans ces cas là, cela ne pose aucun problème, pas besoin d'un permis modificatif, selon moi.
Non, pas d'accord. Les travaux doivent strictement respecter les plans fournis dans le dossier.
C'est valable pour le bâti, comme la partie paysagère donc l'accès fait partie.
Un PC modif est donc requis.
Cdt
Non, pas d'accord. Les travaux doivent strictement respecter les plans fournis dans le dossier.
C'est valable pour le bâti, comme la partie paysagère donc l'accès fait partie.
Un PC modif est donc requis.
Cdt
bonjour MD95,
merci pour votre réponse, en fait le chantier commence a peine, nous sommes loin d'avoir fini!!le chemin en question est privé et il est sur notre parcelle. au lieu de le faire monter trop haut nous avons fait un petit tournant pour le moment pour que les camions puissent passer plus facilement. le voisin n'est pas content car on ne respecte pas le permis, notre archi lui a répondu que pour le moment c'était un chantier et qu'il ne s'inquiète pas nous respecterons le permis. le pb est que ce cher mr a loué sa maison au mois dejuin sans prévenir les locataires qu'il y avait des travaux!! il veut nous obliger a prendre en charge une haies que l'on devrait planter maintenant alors que le chemin est un chantier. peut il nous obliger a arrêter le chantier ou autre... merci pour votre réponse,
merci pour votre réponse, en fait le chantier commence a peine, nous sommes loin d'avoir fini!!le chemin en question est privé et il est sur notre parcelle. au lieu de le faire monter trop haut nous avons fait un petit tournant pour le moment pour que les camions puissent passer plus facilement. le voisin n'est pas content car on ne respecte pas le permis, notre archi lui a répondu que pour le moment c'était un chantier et qu'il ne s'inquiète pas nous respecterons le permis. le pb est que ce cher mr a loué sa maison au mois dejuin sans prévenir les locataires qu'il y avait des travaux!! il veut nous obliger a prendre en charge une haies que l'on devrait planter maintenant alors que le chemin est un chantier. peut il nous obliger a arrêter le chantier ou autre... merci pour votre réponse,
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