Droit de passage sur terrain agricole.

Sannac Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2014 - 12 oct. 2014 à 13:26
Sannac Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2014 - 12 oct. 2014 à 14:48
Bonjour ma question n'est pas simple.
Je suis propriétaire d'une parcelle constructible et une parcelle agricole.
Les deux sont enclavés sauf que pour l'agricole j'ai un acte notarile pour le droit de passage sur un chemin fait sur la parcelle du voisin...
Seule bémol que mon voisin m'entendit de passé parce que sur l'acte il y a bien marqué pour le lot numero xxx et pas le numéro xyz il faut lire aussi que il dessert se lot agricole pour pouvoir justement travaillé et fair passé animaix machine etc etc.
On ne parle pas de l'autre parcelle constructible que elle se trouve avec le même accès et il me dit que jamais signeront pour désenclaver les 2 parcelles.
Ma demande est simple, qua fair en sachant que je ne plus d'argent.
Sa fait 6 ans que je utilise le chemin et je voulait savoir si c'est pas le voisin qu'il se trompe parce que pendant plus de 40annes le monsieur qu'il ma vendu les terre passé par ce chemin et seulement dans les années 90 quand le voisin a acheté ses terres, le vendeur amicalement a pensé avant la vente de signer chez le notaire le droit de passage pour la parcelle agricole.
Quesque me reste a fair.
Il y a un cu positif pour pouvoir construire la dde ma dit que la parcelle elle est en plaine zone constructible.
Mais je me demende si le terrain seuret sans accès le cu serait aussi negatif.
Probleme je ne comprend plus rien.
Pour avoir l'edf alors je me verrais obligé de m'inscrire a la msa agriculture et alors j'aurais le droit de edf et l'eau.
Merci de bien vouloir me répondre et m'excuser.

2 réponses

Bonjour. Pour des terrains agricoles , le terme de "lot"n'existe pas. seule est indiquée la référence cadastrale.
Ceci dit, pour vous répondre avec pertinence, il faut disposer d'un plan des lieux indiquant les parcelles concernées et la voie publique.
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