Préjudice moral suite à accusations mensongères
justiceforeveryone
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Modifié par Foncrest le 15/11/2013 à 14:26
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 18 nov. 2013 à 09:58
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BarbieTM
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15 nov. 2013 à 14:21
15 nov. 2013 à 14:21
Bonjour,
Vous pouvez d'abord porter plainte pour accusations mensongères et diffamation. Vous pouvez, en parallèle, vous porter partie civile pour demander des DI.
Le tout est de savoir si votre ex est solvable et si elle sera en mesure d'honorer une éventuelle compensation financière...
Vous pouvez d'abord porter plainte pour accusations mensongères et diffamation. Vous pouvez, en parallèle, vous porter partie civile pour demander des DI.
Le tout est de savoir si votre ex est solvable et si elle sera en mesure d'honorer une éventuelle compensation financière...
15 nov. 2013 à 14:38
:-) sage précaution.
15 nov. 2013 à 20:53
Il y a t'il moyen de faire quoi que ce soit pour que les frais de réparations soient au moins à sa charge. Je précise qu'elle ne travaille pas et est à la charge de son père (elle habite chez lui).
18 nov. 2013 à 09:44
Pour la porte, voyez avec votre assurance.
18 nov. 2013 à 09:58
Ou comment tondre un oeuf...pas facile.