Propriétaire

Mel-92 Messages postés 3 Statut Membre -  
Mel-92 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonsoir,
Je viens d'acquérir un appartement " studio " dans Paris. Au ré-de-chaussé.
Avec un petit " mini "jardin.

Sur le lot de vente: il est privative ou juste une jouissance privative?

" salle d'eau, un couloir,un pièce principal, et a gauche une porte fenêtre, un jardin sur cour.

Merci.

cordialement.

2 réponses

  1.
    kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 922
     
    bonjour

    Si rien de particulier n'est précisé sur l'acte la cour vous appartient
    0
  2. Mel-92 Messages postés 3 Statut Membre
     
    D'accord, si y'a rien de précisé. le jardin est a moi.
    C'est cool, c'est mon premier achat.

    Merci Monsieur Kasom.
    0
    1. Paris... Messages postés 1579 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   518
       
      peut-être aurez-vous certaines obligations comme pour la haie par exemple (voir le R.C) car si le jardin vous appartient, il donne sur une cour. de la copropriété !

      Cordialement.
      0
    2. Mel-92 Messages postés 3 Statut Membre
       
      Merci Paris... Pour la réponse.

      Normalement dans le règlement de copropriété y a indiquer ok.
      J'ai regardé un peu, j'ai pas tout compris ...
      . Y a tellement de de pages...
      0

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