comment changer un plu

Question

bonjour
comme je vous disais dans ma descrition il y a des applications  de loi qui sont dures a admettre je possede un terrain qui fait   9000M2 avec une vue sur la mer et le golf imprenable j'accède sur ce terrain avec un bip portail elect je suis entouré de maisons mais le plu de cette zone est sensible naturel est protegé je ne comprends pas cette appliquation de loi  car tous ceux qui m'entourent sont dans la meme zone.
J'ai l'eau de la ville. avant que je sois proprietaire de ce terrain il y avait un compteur electrique en attente si vous voulez bien m'expliquer
cordialement

Josh Randall · Answer

Bonjour

Pourquoi demandes-tu une modification du PLU? Car ce n'est pas très clair pour moi.
J'ai bien une idée mais j'aimerais que tu précises ta pensée.

Merci

27 · Answer

"j'accède sur ce terrain avec un bip portail elect je suis entouré de maisons mais le plu de cette zone est sensible naturel est protégé je ne comprends pas cette application de loi car tous ceux qui m'entourent sont dans la même zone. "

Soit le règlement du PLU vous autorise à faire la même chose que vos voisin, puisque vous êtes dans le même zone

Soit les constructions sont plus ancienne que l'application du PLU.
Donc si vos voisins veulent agrandir leurs habitations, il pourront le faire uniquement si le règlement du PLU les autorises.

Si cette zone est passé non constructible, il ne pourrons plus déposer de permis de construire et agrandir leur maison.

Voir règlement de la zone concernée du PLU.

coyote3317 · Answer

tout doit être expliqué dans le rapport de présentation du PLU.

Josh Randall · Answer

Ce qu'a dit 27, précisé par Coyote est plutôt clair.
Pour savoir ce qu'il est possible de faire, il faut consulter le PLU.Il serait judicieux de demander un extrait du règlement relatif à la zone où se situe ton terrain.

Et pour avoir une idée un peu précise des possibilités qui te sont offertes, tu devrais faire une demande de certificat d'urbanisme opérationnel. Tu auras tout plein d'infos concernant les possibilités de la constructibilité du terrain.

BmV · Answer

En ce temps-là, Josh Randall dit à son disciple : 

"(...)Et pour avoir une idée un peu précise des possibilités qui te sont offertes, tu devrais faire une demande de certificat d'urbanisme opérationnel. Tu auras tout plein d'infos concernant les possibilités de la constructibilité du terrain.  (...)" 

Et son disciple fit ainsi et obtint des informations pertinentes et salutaires.

bernarciotat · Answer

bonjour
quand vous me dites construction interdite certains promoteurs et  personnes qui on un pouvoir y arrivent qd même
cordialement

BmV · Answer

"ya que lui qui peut modifié le terme de la zone de ton terrain" : non, lui ne peut pas !

bernardciotat · Answer

bonjour
je ne sais pas quel age vous avez mes vous devez etre tres jeune ou naif ou vous ne vivez pas sur notre planete quand vous me demandez si j'ai des preuves de ce que j' avançe vous savez pertinement qu'il y a selon la notoriété de la personne des zones qui changent et qui passent constructibles
ne faites pas l'autruche
cordialement

BmV · Answer

"des zones qui changent et qui passent constructibles  " : et donc par quel procédé légal ou réglementaire ?

Josh Randall · Answer

vous savez pertinement qu'il y a selon la notoriété de la personne des zones qui changent et qui passent constructibles 
Je travail dans une collectivité et je manipule régulièrement le PLU. Je peux donc assurer que pour en modifier les règles, il est nécessaire de passer par une procédure plutôt lourde qui, finalement va passer en Préfecture pour en vérifier la légalité.

ne faites pas l'autruche 
J'ai justement les yeux bien ouverts...
 
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme

coyote3317 · Answer

je rédige moi aussi des PLU et je viens de terminer une modification. le changement de zone est très compliqué et ne dépend pas que du maire, surtout pour passer d'une zone naturelle à constructible. Les "personnes publiques associées (état, conseil général etc) sont associées à l'élaboration ou à la révision, in fine tout cela passe au contrôle de légalité. Il existe forcément des pressions, si la personne est en limite de zone UA et UB, elle va faire pression pour passer en UA car plus de droit à construire qu'en UB par exemple, mais de naturelle à constructible, là ce n'est pas pareil.
A mon avis votre terrain ne repassera jamais constructible. Il doit protégé à plus d'u titre au vu de sa situation.

Comment changer un plu

11 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters