Sous compteur en camping
mamo80
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Papaschultz -
Papaschultz -
Bonjour,
ma question va vous paraitre bizarre mais je n'arrive plus à comprendre!!
il y a 5 ans nous avons racheté un mobilhome sur un terrain loué, en fait que je m'explique bien il y avait 3 mobilhome avec eau et electicité, il y a un compteur et 2 sous compteur, la facture arrivait à 1 personne qui répartissait les sommes à régler avec les sous compteurs !! cette personne je vais l'appeler X!!! tout allez bien !! une dispute à eu lieu avec l'un entre eux que j'appelerai y... donc X à couper son sous compteur donc plus courant y a revendu son mobilhome ( le courant n'a pas été remis au nouveau) Nous nous avons acheté le mobilhome à X avec les sous compteurs mais le 3ème que j'appelerai Z à pris la facture à son nom et comme lui était propriétaire de son terrain ( et frère de X) il a revendu son terrain viabilisé!!!! les nouveaux propriétaire de ce terrain se croivent donc propriétaire de l'énergie EDF et veut nous couper notre courant
que peut on faire svp
cdt
ma question va vous paraitre bizarre mais je n'arrive plus à comprendre!!
il y a 5 ans nous avons racheté un mobilhome sur un terrain loué, en fait que je m'explique bien il y avait 3 mobilhome avec eau et electicité, il y a un compteur et 2 sous compteur, la facture arrivait à 1 personne qui répartissait les sommes à régler avec les sous compteurs !! cette personne je vais l'appeler X!!! tout allez bien !! une dispute à eu lieu avec l'un entre eux que j'appelerai y... donc X à couper son sous compteur donc plus courant y a revendu son mobilhome ( le courant n'a pas été remis au nouveau) Nous nous avons acheté le mobilhome à X avec les sous compteurs mais le 3ème que j'appelerai Z à pris la facture à son nom et comme lui était propriétaire de son terrain ( et frère de X) il a revendu son terrain viabilisé!!!! les nouveaux propriétaire de ce terrain se croivent donc propriétaire de l'énergie EDF et veut nous couper notre courant
que peut on faire svp
cdt
5 réponses
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Bonjour..
Le titulaire de l'abonnement est seul maître du jeu..
Vrai Camping enregistré au RCS ou terrain partagé/occupé entre 'copains'?
A+ -
Bonsoir,
Je vais donc vous aider à comprendre :
1 - Selon la loi, les compteurs décomptants sont interdits tout simplement parce que la revente d'élec est proscrite, (fin du débat).
2 - Les seuls exceptions qui existent, (en tolérence), sont les meublées de petites surfaces et les terrains de loisir. Dans ce cas on ne peut l'inclure dans les charges locatives.
3 - On peut se poser la question du statut du terrain que vous louez...
4 - ERDF pas plus que le fournisseur n'a autorité de mener d'enquête sur l'après compteur. Mais, vous pouvez signaler les faits. ERDF se fera un plaisir de couper tout le monde en attendant régularisation !
Cordialement, -
en fait x et y loue leur terrain au même propriétaire et z avait son propre terrain mais n'y a vécu que 4 ans tant qu'a X il y reste 40 ans !!!! j'espère me faire comprendre
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bonsoir,
en fait on ne peut faire!!! et les sous compteurs sont ils acceptés par l'edf!!!! si j'ai compris celui qui a l'abonnement est le maitre donc on ne peut pas faire confiance à personne!! pffffffffffffff
merci
cdt -
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Bonjour,
EDF ne connaît que le titulaire du contrat.
Ce qui se passe ensuite (sous-compteurs, arrangements ou engueulades entre propriétaires de mobile-homes) ne regarde pas EDF.
La législation juridique et financière évolue en permanence...