Dégradation de mon balcon par un voisin
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour , j'ai ma grand mère qui à une voisine qui possède des pigeons qui dégrade sont jardin et sa terrasse en béton.
Quel sont les articles de lois qui protège contre ce type de dégradation,
Merci par avance pour une réponse.
Cordialement GT33.
Quel sont les articles de lois qui protège contre ce type de dégradation,
Merci par avance pour une réponse.
Cordialement GT33.
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7 réponses
je ne crois pas qu'il y ai d'article , mais il existe un principe qui précise que :
nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ou encore excédant les inconvénients normaux du voisinage
nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ou encore excédant les inconvénients normaux du voisinage
Je ne pense pas qu'il y ait de loi au sujet des pigeons, par contre les pigeons citadins étant considérés comme des nuisible, il y a fréquemment des arrêtés municipaux interdisant de les nourrir (et donc à fortiori de les élever).
Renseignez vous donc en mairie à ce sujet, et de faire le point avec cette personne sur les risques qu'elle encours.
Renseignez vous donc en mairie à ce sujet, et de faire le point avec cette personne sur les risques qu'elle encours.
Attention, si ce sont des pigeons voyageurs....pas touche.
Je ne peux que soutenir Nemrod sur le point.
La question n'indiquait nullement la qualité des pigeons : voyageurs, ramiers, citadins etc...
Ce manque de précision, a fatalement des répercussions sur la qualité des réponses (dites à un parisiens que votre voisine mange des pigeons, et il la prendra pour une folle, alors que dites à un provençal qu'elle mange des palombes, ce n'est pas la même réaction.)
Pour Nemrod : le pigeon ramier, ou Palombe (la gloire de mon père pour ceux qui ont de la culture française) est un pigeon chassé pour sa chaire.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Pigeon_ramier
La question n'indiquait nullement la qualité des pigeons : voyageurs, ramiers, citadins etc...
Ce manque de précision, a fatalement des répercussions sur la qualité des réponses (dites à un parisiens que votre voisine mange des pigeons, et il la prendra pour une folle, alors que dites à un provençal qu'elle mange des palombes, ce n'est pas la même réaction.)
Pour Nemrod : le pigeon ramier, ou Palombe (la gloire de mon père pour ceux qui ont de la culture française) est un pigeon chassé pour sa chaire.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Pigeon_ramier
"Merci donc , si les pigeons appartiennent à la voisine de ma grand mère
Et que les pigeons de la voisine degrade la terrasse de ma grand mère ,
Donc peut t'on poursuivre la voisine devant un tribunal pour dégradation ?"
vous pouvez poursuivre la voisine devant un tribunal pour trouble anormal du voisinage, et donc demander des dommages interets concernant les dégradations, ainsi qu'elle prenne des mesures afin de faire cesser les troubles
Et que les pigeons de la voisine degrade la terrasse de ma grand mère ,
Donc peut t'on poursuivre la voisine devant un tribunal pour dégradation ?"
vous pouvez poursuivre la voisine devant un tribunal pour trouble anormal du voisinage, et donc demander des dommages interets concernant les dégradations, ainsi qu'elle prenne des mesures afin de faire cesser les troubles
Je ne connaissait pas cette histoire de sel
bien sur qu'il faut apporter la preuve comme toujours,
c'est bien dans le sens de la phrase de GT33
" si les pigeons sont a la voisine et les pigeons de la voisine dégrade la térasse"
je pense qu'il a bien compris qu'il faut prouver que ce sont bien les pigeons de la voisine qui dégradent la térasse
bien sur qu'il faut apporter la preuve comme toujours,
c'est bien dans le sens de la phrase de GT33
" si les pigeons sont a la voisine et les pigeons de la voisine dégrade la térasse"
je pense qu'il a bien compris qu'il faut prouver que ce sont bien les pigeons de la voisine qui dégradent la térasse
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« METTRE DU SEL SUR LA QUEUE D'UN OISEAU »
Autrefois, on racontait dans les villages l'histoire d'un oiseau qui nichait sur le sommet de l'arbre le plus haut de la région et qui vivait avec tous les animaux de la forêt. Cependant, il n'en avait pas toujours été ainsi. Auparavant il se promenait souvent aux abords du village et venait manger les miettes de pain que les dames lui lançaient. Mais un jour, alors qu'il nichait dans la vallée près du village, des paysans essayèrent de l'attirer avec des miettes de pain pour s'en saisir et le manger. Le petit oiseau réussit à se débattre, puis il s'envola sur le toit d'une maison et dit : « Les hommes ne sont pas dignes de la confiance des animaux peuplant cette terre, car ils cherchent toujours à les piéger. Cependant, si un jour un humain arrive à mettre du sel sur ma queue sans que je sois ni blessé, ni prisonnier, ni mort dans son assiette, alors il aura ma confiance et les animaux de la forêt et moi-même le protègerons jusqu'à sa mort. » Puis, il s'envola et personne ne le revit jamais. Cependant tout le monde savait qu'il nichait sur le grand arbre, en haut de la montagne.
Bien des années plus tard, il y eut dans le village un enfant nommé Merlin âgé de dix ans qui était blond, maigre, très doux et très gentil - surtout avec les animaux, qui avait les yeux bleus, aimait beaucoup grimper tout en haut des arbres et était très doué pour cela . Ce petit garçon se faisait battre par tout le monde y compris par ses parents. Il était très malheureux et il se demandait si un jour tout le monde serait gentil avec lui car il ne méritait pas les coups qu'il recevait.
Un jour, il entendit un vieux du village raconter l'histoire de l'oiseau à un groupe d'enfants. L'enfant, pris d'un élan de courage, courut chez lui prendre la salière de sa mère ainsi qu'un petit sac. Puis, il monta tout en haut de la montagne et aperçut le grand arbre. Il grimpa en douceur jusqu'au sommet de l'arbre et lorsqu`il vit que l'oiseau n'était plus qu'à une longueur de bras, il ne bougea plus. L'oiseau se tourna et lui montra ses plumes caudales. L'enfant prit alors quelques pincées de sel et lui en mit sur la queue. L'oiseau prit la parole et dit : « mon enfant, j'aurais pu m'échapper et ne pas te laisser faire. Cependant je suis resté car je sens que ton coeur est pur. Un homme normal n'aurait jamais osé monter jusqu'à moi ; cela veut donc dire que tu es différent de ceux de ton espèce. Désormais, tu as ma confiance et si jamais tu as un problème, mes amis et moi te protègerons ». L'enfant repartit.
Un matin, alors qu'il se promenait avec ses parents sur la place du village, il trébucha dans une flaque d'eau. Ses habits tout mouillés furent le bon prétexte pour que ses parents le rouent de coups. Une minute après l'oiseau arriva et perça les yeux des parents puis tous les animaux de la forêt arrivèrent et encerclèrent les humains sur la place du village. L'oiseau leur dit : « Cet enfant est désormais le protégé et le représentant des animaux de la forêt car son coeur est innocent, vous lui devez respect et obéissance. Dans le cas contraire, votre châtiment sera terrible ». Les animaux partirent et l'enfant devint, malgré son jeune âge, le chef du village.
Depuis ce temps là, l'expression française « mettre du sel sur la queue d'un oiseau » est employée comme image, lorsque l'on veut dire d'une chose qu'elle est difficilement réalisable.
Cette fable nous montre aussi la méchanceté de certains hommes, à l'égard des plus faibles.
FIN
Romain DELBOEUF, Première L (2009-2010)
Autrefois, on racontait dans les villages l'histoire d'un oiseau qui nichait sur le sommet de l'arbre le plus haut de la région et qui vivait avec tous les animaux de la forêt. Cependant, il n'en avait pas toujours été ainsi. Auparavant il se promenait souvent aux abords du village et venait manger les miettes de pain que les dames lui lançaient. Mais un jour, alors qu'il nichait dans la vallée près du village, des paysans essayèrent de l'attirer avec des miettes de pain pour s'en saisir et le manger. Le petit oiseau réussit à se débattre, puis il s'envola sur le toit d'une maison et dit : « Les hommes ne sont pas dignes de la confiance des animaux peuplant cette terre, car ils cherchent toujours à les piéger. Cependant, si un jour un humain arrive à mettre du sel sur ma queue sans que je sois ni blessé, ni prisonnier, ni mort dans son assiette, alors il aura ma confiance et les animaux de la forêt et moi-même le protègerons jusqu'à sa mort. » Puis, il s'envola et personne ne le revit jamais. Cependant tout le monde savait qu'il nichait sur le grand arbre, en haut de la montagne.
Bien des années plus tard, il y eut dans le village un enfant nommé Merlin âgé de dix ans qui était blond, maigre, très doux et très gentil - surtout avec les animaux, qui avait les yeux bleus, aimait beaucoup grimper tout en haut des arbres et était très doué pour cela . Ce petit garçon se faisait battre par tout le monde y compris par ses parents. Il était très malheureux et il se demandait si un jour tout le monde serait gentil avec lui car il ne méritait pas les coups qu'il recevait.
Un jour, il entendit un vieux du village raconter l'histoire de l'oiseau à un groupe d'enfants. L'enfant, pris d'un élan de courage, courut chez lui prendre la salière de sa mère ainsi qu'un petit sac. Puis, il monta tout en haut de la montagne et aperçut le grand arbre. Il grimpa en douceur jusqu'au sommet de l'arbre et lorsqu`il vit que l'oiseau n'était plus qu'à une longueur de bras, il ne bougea plus. L'oiseau se tourna et lui montra ses plumes caudales. L'enfant prit alors quelques pincées de sel et lui en mit sur la queue. L'oiseau prit la parole et dit : « mon enfant, j'aurais pu m'échapper et ne pas te laisser faire. Cependant je suis resté car je sens que ton coeur est pur. Un homme normal n'aurait jamais osé monter jusqu'à moi ; cela veut donc dire que tu es différent de ceux de ton espèce. Désormais, tu as ma confiance et si jamais tu as un problème, mes amis et moi te protègerons ». L'enfant repartit.
Un matin, alors qu'il se promenait avec ses parents sur la place du village, il trébucha dans une flaque d'eau. Ses habits tout mouillés furent le bon prétexte pour que ses parents le rouent de coups. Une minute après l'oiseau arriva et perça les yeux des parents puis tous les animaux de la forêt arrivèrent et encerclèrent les humains sur la place du village. L'oiseau leur dit : « Cet enfant est désormais le protégé et le représentant des animaux de la forêt car son coeur est innocent, vous lui devez respect et obéissance. Dans le cas contraire, votre châtiment sera terrible ». Les animaux partirent et l'enfant devint, malgré son jeune âge, le chef du village.
Depuis ce temps là, l'expression française « mettre du sel sur la queue d'un oiseau » est employée comme image, lorsque l'on veut dire d'une chose qu'elle est difficilement réalisable.
Cette fable nous montre aussi la méchanceté de certains hommes, à l'égard des plus faibles.
FIN
Romain DELBOEUF, Première L (2009-2010)