Mon voisin a t-il le droit de rehausser son terrain
BmV Messages postés 90486 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 avril 2024 - 23 avril 2023 à 18:43
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5 réponses
Bonjour
Pourriez vous préciser votre message? La tetre est sur le terrain du voisin? Sur le votre? Elle est retenue comment? Elle s'appuie sur votre clôture?
Le terrain de votre voisin se retrouve de fait surélevé par rapport au votre?
Bonjour, la terre est sur son terrain ,il a pris la terre d'un terassement d'un autre voisin gratuite, pour mettre en montagne d'accès sur une terrasse qu'il envisage faire ,il a fait une demande mais c'est refusé, il va donc être obligé de faire son agrandissement et sa terrasse sur pilotis son permis est demandé, par contre comme ses 100mcube de terre qu'il a fait rentré sur son terrain il ne sait plus quoi en faire, donc il a dit à mon mati qu'il allait étaler cette terre sur l'ensemble de son terrain qui faît environ 450 m carré ! Ce qui va rehausser son terrain d'environ 40 cm, mon mari lui a dit qu'il ne voulait pas qu'il s'appui sur nos plaques ! A t-il le droit .
Car si il fait ça, ça touchera à notre clôture du fond du jardin ,
Cordialement.
En ce cas vous lui répondez que si il "monte" ainsi son terrain de 40cm, il lui faudra faire un mur de soudainement pour retenir ses terres CHEZ LUI, et donc qu'elles ne s'appuient pas sur votre mur privatif. Mur qui devra être intégralement sur son terrain.
Et également que vous vous renseignez pour voir si il ne crée pas une "vue" sur votre terrain de ce fait, vue qui l'obligeant à monter un mur de 1m90 de haut, ou de reculer l'ensemble d'1m90.
...
Les frais associés risquent de le faire réfléchir...
Merci pour votre réponse, nous allons voir ce que dit le plu de la ville.avant qu'il étale cette montagne de terre que nous voyons de notre maison ,mon mari lui a déjà dit, mais lui est persuadé qu'il a le droit de rehausser son terrain ,c'est un agriculteur qui a acheté cette maison, mais ici c'est un lotissement, pas la campagne ! Nous ne voulons pas créer entre futur voisin une mauvaise entente , c'est délicat,
Mais comme il reste flou, et a même dit que si c'est compliqué il va revendre!! Je comprend qu'il ne veut pas payer pour évacuer cette terre qu 'il a eut gratuitement et qui l'encombre ,il aurait dû se renseigner avant !!
Merci beaucoup,et nous espérons qu'il ne fasse pas l'étalage, surtout que ce n'est pas que de la bonne terre,puisque c'est de la terre d'un terrassement pour une maison qui se construit..
Cordialement.
22 avril 2023 à 10:42
OK
Mais si vous "sentez" qu'il est très très décidé à vouloir rehausser ainsi son terrain alors qu'il n'est pas sûr que ce soit autorisé par les textes, il peut sembler utile de lui faire un écrit en recommandé+AR pour lui rappeler que son projet est peut-être illégal et qu'il devrait y surseoir avant vérification précise des textes applicables, faute de quoi vous lui demanderez de la retirer si effectivement il s'avère que le rehaussement était illégal.
Il se pourrait même que des éléments de réponse figurent juste dans le règlement du lotissement...
En attendant, prenez des photos nombreuses et efficaces et surtout contactez très vite les services compétents de votre commune pour avoir le fin mot de cette histoire.
22 avril 2023 à 22:02
bonsoir,
"...il lui faudra faire un mur de soudainement pour retenir ses terres CHEZ LUI, ...."
Quand on utilise un correcteur, une relecture s'impose avant de valider ses écrits.... !!
cdt.
21 avril 2023 à 17:21
Bonjour
Et également que vous vous renseignez pour voir si il ne crée pas une "vue" sur votre terrain de ce fait, vue qui l'obligeant à monter un mur de 1m90 de haut,...
Avant toute chose il serait peut-être pertinent de vous renseigner sur ce que prévoit le PLU en matière de rehaussement ou décaissement. Certains règlement interdisent les mouvement de terrain. Que dit le PLU de votre commune ?
De plus si une délibération a rendu la chose obligatoire, il est possible que l'érection d'un mur de clôture doivent faire l'objet de formalités administratives (dépôt d'une déclaration préalable).
Et le PLU peut imposer que la hauteur de ce mur soit calculée avant remblaiement.
.
...ou de reculer l'ensemble d'1m90.
Reculer quoi ?
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22 avril 2023 à 10:56
bonjour, si c'est un agriculteur, il n'a qu'a récuperer sa terre avec son tracteur et l'emporter sur sa ferme, ça doit pas être la place qui manque pour l'étaler.
23 avril 2023 à 18:43
@Rene : dans votre propre intérêt, évitez d'indiquer vos coordonnées en clair, ce forum est public et donc accessible par tout un chacun sans condition.
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