Achat de terrain sans acte de propriété

Résolu
mba21 Messages postés 2 Statut Membre -  
domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
mon mari et moi avons acheté notre maison en 1991.Et nous aimerions acheter 2 parcelles de terrain attenante à notre proprieté,cela fait plusieurs années que nous demandons à la propriétaire de nous les céder,mais au moment de signer chez le notaire,celui-ci a repondu qu'il n'était pas possible car la proprietaire n'avait pas les actes de propriété alors qu'elle paye les impots sur ces terrains.Comment déméler cet imbroglio?J'aimerais avoir des réponses rapidement car cette personne est agée et aimerait aussi reglé cet vente

3 réponses

  1.
    domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 796
     
    Bonjour

    Je sais bien que ce sont les vacances, mais les mots magiques le sont-ils aussi ....en vacances ?
    Nous sommes des êtres humains, bénévoles de surcroit, pas des machines :-)

    cdlt
    6
    1. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 923
       
      bonjour

      les mots magiques

      uniquement en option si vous répondez correctement , et encore ;=))

      ou alors comme souvent cela est du à un manque de place, de temps, ou d'éducation ....
      0
  2. louvanne Messages postés 5469 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   887
     
    Bonjour,

    Il faut prendre exemple sur la petite dame boulangère

    "Bonjour Madame, (avec un grand sourire) que désirez-vous......ce sera tout ?
    Voilà, la monnaie est rendue, aurevoir Madame et bonne fin de journée (toujours un grand sourire) et bien je vais passer une bonne fin de journée...

    Et elle fait cela combien de fois par jour ?
    Cordialement
    0
    1. mba21
       
      la reponse n'a rien à voir avec la question posée.
      J'attend de vraies réponses.MERCI!!!
      0
    2. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 923
       
      J'attend de vraies réponses.MERCI!!!

      il vous en a fallu du temps pour le dire sortir ce " merci " , et à contrecoeur visiblement ;=))

      Votre mamie ( ou vous même) vous rendez au service des hypothèque de votre département , vous pourrez alors demander une copie du titre de propriété , tout simplement

      ce qui est surprenant c'est que le notaire ne vous en ai pas parlé, je suis vous j'en change
      0
    3. domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 796
       
      Bonjour

      Dur! dur! quand meme.....

      d'accord avec kasom ;-) , c'était quand même , à défaut de la propriétaire, le boulot du notaire d'aller rechercher les actes manquants !

      cdlt
      0
    4. Toto
       
      Mais si ça se trouve il n'existe pas, cet acte de propriété, car les terrains sont toujours au nom de ses parents ou grand-parents.... et alors là, le temps de retrouver tous les héritiers et les mettre d'accord, y'a du boulot !!!
      0
    5. domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 796
       
      BONJOUR

      d'où le fait d'aller au service des hypothèques pour le savoir.

      si elle paye des impôts à son nom, c'est que la mutation a été faite

      cdlt
      0
  3. kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 923
     
    Bonjour

    petit message de mba21 suite à erreur de manip

    Bonjour,
    Je tiens à remercier tous ceux qui ont répondu à ma question(domdo76,toto,etc),mais entre temps,j'avais eu ma réponse par un ami avocat qui a eu la même réponse que vous.Je vais donc me rendre au service des hypothèques pour retrouver le propriétaire légal.
    Ca va pas être du gateau!!vu l'imbroglio!!
    Merci à tous
    0
    1. domdo76 Messages postés 7647 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 796
       
      merci pour la transmission kasom

      cdlt
      0

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