À qui appartient le mur de soutènement ?
c45tor
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Rochat1 Messages postés 12851 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2024 - 3 juil. 2013 à 17:18
Rochat1 Messages postés 12851 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2024 - 3 juil. 2013 à 17:18
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3 réponses
Bonjour. Sauf cas extrêmement rare, un mur de soutènement est un mur privatif appartenant au propriétaire du terrain dont il retient les terres.Bien entendu la charge de son entretien incombe au propriétaire.
Rochat1
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3 juil. 2013 à 16:57
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Bonjour,
Quelques précisions sont nécessaires ? Le terrain qui vous intéresse a t-il été décaissé auquel cas il appartiendrait à la maison que vous convoitez. Avant de vous lancer dans l'inconnu prenez contact avec ce voisin et discutez du problème. Si toutefois il appartient au terrain que vous souhaitez acheter, la réfection coûte très cher. Vous devrez négocier avec votre vendeur.
Cdlt.
Quelques précisions sont nécessaires ? Le terrain qui vous intéresse a t-il été décaissé auquel cas il appartiendrait à la maison que vous convoitez. Avant de vous lancer dans l'inconnu prenez contact avec ce voisin et discutez du problème. Si toutefois il appartient au terrain que vous souhaitez acheter, la réfection coûte très cher. Vous devrez négocier avec votre vendeur.
Cdlt.
Rochat1
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3 juil. 2013 à 17:16
3 juil. 2013 à 17:16
Bonjour,
Je viens de donner une réponse et mon texte a été évacué !!
Je réessaye.
Avant de connaître le propriétaire du mur, il faut savoir si le terrain que vous convoitez a été décaissé ? Si tel est le cas il appartient à la maison concernée. Mais avant de vous lancer dans l'inconnu, rendez visite au voisin du haut et discutez avec lui. Si vous deviez réparer un tel ouvrage, cela vous coûterait assez cher. Dans ce cas il faudrait négocier l'achat de cette maison en conséquence.
Cdlt.
Je viens de donner une réponse et mon texte a été évacué !!
Je réessaye.
Avant de connaître le propriétaire du mur, il faut savoir si le terrain que vous convoitez a été décaissé ? Si tel est le cas il appartient à la maison concernée. Mais avant de vous lancer dans l'inconnu, rendez visite au voisin du haut et discutez avec lui. Si vous deviez réparer un tel ouvrage, cela vous coûterait assez cher. Dans ce cas il faudrait négocier l'achat de cette maison en conséquence.
Cdlt.
Rochat1
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3 juil. 2013 à 17:18
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Mon premier texte est réapparu, Bizarre.