Sujet Précédent Sujet Suivant

Arbre

Résolu
mamie guylou Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2013 - 14 juin 2013 à 22:39
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 14 juin 2013 à 23:52
mon voisin a un arbre et ses branches son au dessus de ma maison il me dit que ses la nature et remet toujours une bonne raison pour retardé la coupe de ses branches . esce-que j'ai le droit de l'obligé à les coupé ..merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
14 juin 2013 à 22:51
Bonjour,

Bien sur qu'il est obligé de couper tout ce qui est au dessus de ton terrain, et que ce soit au dessus de ta maison ou pas !
0
mamie guylou Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2013
14 juin 2013 à 23:15
merci beaucoup
0
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
14 juin 2013 à 23:52
Document officiel
0

Discussions similaires

Elagage arbre classé
alexcaru77 -
mésange bleue -

1 réponse
arbres de plus de 20 mètres
Marzouille1925 -
Marzouille1925 -

6 réponses
Arbre tombé sur la voirie
Tiff -
Josh Randall -

8 réponses
subvention pour abattre un arbre
cla2145 -
cla2145 -

2 réponses
arbres trop hauts et prescription trentenaire
cook93 -
cook93 -

10 réponses