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Arbre

Résolu
mamie guylou Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2013 - 14 juin 2013 à 22:39
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 14 juin 2013 à 23:52
mon voisin a un arbre et ses branches son au dessus de ma maison il me dit que ses la nature et remet toujours une bonne raison pour retardé la coupe de ses branches . esce-que j'ai le droit de l'obligé à les coupé ..merci

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Réponse 1 / 1
jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 781
14 juin 2013 à 22:51
Bonjour,

Bien sur qu'il est obligé de couper tout ce qui est au dessus de ton terrain, et que ce soit au dessus de ta maison ou pas !
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mamie guylou Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2013
14 juin 2013 à 23:15
merci beaucoup
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jmp59 Messages postés 29296 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 781
14 juin 2013 à 23:52
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