Qui peut élire 1 pdt du Conseil Syndical? Titulaire et/ou Supplt
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charlote13
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vendredi 17 mai 2013
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17 mai 2013 à 19:29
charlote - 20 mai 2013 à 19:12
charlote - 20 mai 2013 à 19:12
A voir également:
- Qui peut élire 1 pdt du Conseil Syndical? Titulaire et/ou Supplt
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17 mai 2013 à 19:44
17 mai 2013 à 19:44
Bonsoir,
Les conseillers suppléants qui ont été élus lors de l'Assemblée générale permettront de remplacer sans avoir à convoquer une nouvelle assemblée, tout conseiller qui cesserait ses fonctions en raison de la vente de son lot, de sa démission ou de son décès.
Cordialement.
Les conseillers suppléants qui ont été élus lors de l'Assemblée générale permettront de remplacer sans avoir à convoquer une nouvelle assemblée, tout conseiller qui cesserait ses fonctions en raison de la vente de son lot, de sa démission ou de son décès.
Cordialement.
20 mai 2013 à 09:07
Merci beaucoup pour votre réponse.
Si j'ai bien compris seul les 4 titulaires peuvent donc elirent leur président.
si nous sommes 4 titulaires comment peut se faire le partage si nous avons 2 votes contre 2?
Merci d'avance.
Cordialement
Charlotte