Qui peut élire 1 pdt du Conseil Syndical? Titulaire et/ou Supplt
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charlote13
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charlote -
charlote -
Bonjour,
Il nous faut élire un nouveau président.
4 copropriétaires ont été élus en tant que membres titulaires
4 autres l'ont été en tant que membres suppléants.
Le conseil syndical comprent-il donc bien 8 membres au total ?
Qui doit élire le nouveau Président?
- les 4 membres titulaires
- les 8 membres ( titulaires + suppléants)
Le président peut-il être un des suppléants ?
Le président ne peut-il réunir que les titulaires sans convier les les supplémants?
Avez-vous des références de textes à me fournir?
enfin puisque nous ne sommes pas un notre impaire que devons nous faire dans le cadre du 2 votes contre 2 ?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
Il nous faut élire un nouveau président.
4 copropriétaires ont été élus en tant que membres titulaires
4 autres l'ont été en tant que membres suppléants.
Le conseil syndical comprent-il donc bien 8 membres au total ?
Qui doit élire le nouveau Président?
- les 4 membres titulaires
- les 8 membres ( titulaires + suppléants)
Le président peut-il être un des suppléants ?
Le président ne peut-il réunir que les titulaires sans convier les les supplémants?
Avez-vous des références de textes à me fournir?
enfin puisque nous ne sommes pas un notre impaire que devons nous faire dans le cadre du 2 votes contre 2 ?
Merci de vos réponses.
Cordialement.
A voir également:
- Qui peut élire 1 pdt du Conseil Syndical? Titulaire et/ou Supplt
- Refus candidature conseil syndical - Forum Immobilier
- Piece explicative de l'absence de changement de titulaire - Forum Automobile
- Modèle lettre candidature conseil syndical - Forum copropriété
- Probléme changement titulaire carte grise - Forum Automobile
- Pièce explicative de l'absence de changement de titulaire * - Forum Automobile
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci beaucoup pour votre réponse.
Si j'ai bien compris seul les 4 titulaires peuvent donc elirent leur président.
si nous sommes 4 titulaires comment peut se faire le partage si nous avons 2 votes contre 2?
Merci d'avance.
Cordialement
Charlotte