Conflit voisinage
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renowx
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Modifié par BmV le 5/05/2013 à 11:35
renowx Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 5 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013 - 5 mai 2013 à 11:41
renowx Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 5 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2013 - 5 mai 2013 à 11:41
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BmV
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5 mai 2013 à 11:38
5 mai 2013 à 11:38
????
Déposer plainte.
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Mais pour ça il faut des preuves et des témoignages, aussi ....
Et puis il s'agit là surtout de problèmes relationnels ; le seul délit apparent c'est "injures non publiques" (=contravention de 37 €)
Quant à l'insalubrité, faut prévoir une enquête de la DDASS, selon procédure spécifique, etc. Bon courage.
Déposer plainte.
Déposer plainte.
Déposer plainte.
Déposer plainte.
Déposer plainte.
Mais pour ça il faut des preuves et des témoignages, aussi ....
Et puis il s'agit là surtout de problèmes relationnels ; le seul délit apparent c'est "injures non publiques" (=contravention de 37 €)
Quant à l'insalubrité, faut prévoir une enquête de la DDASS, selon procédure spécifique, etc. Bon courage.
renowx
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5 mai 2013
5 mai 2013 à 11:41
5 mai 2013 à 11:41
Merci, nous commençons déjà à récolter des preuves. Nous déposerons plainte... Encore merci.