Nombre maximum de chevaux dans une propriété
alfred1951
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sleepy00
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24 avril 2013 à 18:51
24 avril 2013 à 18:51
Je ne crois pas qu'il y ai une réglementation sur le nombre d'animaux max
par contre il ya bcp de réglementation sanitaire qu'il doit respecté
Notamment https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000035415777/2017-08-10/
mais pour cela il vous faut un spécialiste de la question, peut etre en se renseignant auprès des services vétérinaires.
Si cela créer des troubles anormaux du voisinage, il y'a possibilité de recours judiciaire
Si cela créer des troubles de salubrité publique, il faut voir avec le maire.
par contre il ya bcp de réglementation sanitaire qu'il doit respecté
Notamment https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000035415777/2017-08-10/
mais pour cela il vous faut un spécialiste de la question, peut etre en se renseignant auprès des services vétérinaires.
Si cela créer des troubles anormaux du voisinage, il y'a possibilité de recours judiciaire
Si cela créer des troubles de salubrité publique, il faut voir avec le maire.
24 avril 2013 à 20:45
Une fois il en a eu 7 chevaux plus deux chevre plus 1 poney. Avec le peu de place qu'il a et surtout sans espace avec herbe je pense que c'est trop.
Bonne soirée
++