Nombre maximum de chevaux dans une propriété
alfred1951
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alfred1951 Messages postés 14 Statut Membre -
alfred1951 Messages postés 14 Statut Membre -
Bonjour,
je souhaiterai savoir à combien est limité le nombre de chevaux dans une maison.
La parcelle de la personne à 2000 mètres carré environ et sur cette parcelle y'a la maison et des chevaux. Cette personne est un agriculteur et dit qu'il a droit beaucoup d'animaux. Tout autour de sa maison il y'a d'autre habitation résidentielle.
Je voudrais donc juste savoir le texte de loi qui indique le nombre autorisé de chevaux dans sa propriété.
Merci
je souhaiterai savoir à combien est limité le nombre de chevaux dans une maison.
La parcelle de la personne à 2000 mètres carré environ et sur cette parcelle y'a la maison et des chevaux. Cette personne est un agriculteur et dit qu'il a droit beaucoup d'animaux. Tout autour de sa maison il y'a d'autre habitation résidentielle.
Je voudrais donc juste savoir le texte de loi qui indique le nombre autorisé de chevaux dans sa propriété.
Merci
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1 réponse
Je ne crois pas qu'il y ai une réglementation sur le nombre d'animaux max
par contre il ya bcp de réglementation sanitaire qu'il doit respecté
Notamment https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000035415777/2017-08-10/
mais pour cela il vous faut un spécialiste de la question, peut etre en se renseignant auprès des services vétérinaires.
Si cela créer des troubles anormaux du voisinage, il y'a possibilité de recours judiciaire
Si cela créer des troubles de salubrité publique, il faut voir avec le maire.
par contre il ya bcp de réglementation sanitaire qu'il doit respecté
Notamment https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000035415777/2017-08-10/
mais pour cela il vous faut un spécialiste de la question, peut etre en se renseignant auprès des services vétérinaires.
Si cela créer des troubles anormaux du voisinage, il y'a possibilité de recours judiciaire
Si cela créer des troubles de salubrité publique, il faut voir avec le maire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Une fois il en a eu 7 chevaux plus deux chevre plus 1 poney. Avec le peu de place qu'il a et surtout sans espace avec herbe je pense que c'est trop.
Bonne soirée
++