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2 réponses
Sinon pour être plus sérieux, un peu de lecture sur le sujet
https://equipedia.ifce.fr/economie-et-filiere/reglementation/detention-et-utilisation-du-cheval/equides-et-troubles-anormaux-du-voisinage
https://voisinage.ooreka.fr/qr/voir/422443/proximite-d-un-cheval-de-notre-habitation
http://www.chevaletdroit.com/category/22-prejudices
https://equipedia.ifce.fr/economie-et-filiere/reglementation/detention-et-utilisation-du-cheval/equides-et-troubles-anormaux-du-voisinage
https://voisinage.ooreka.fr/qr/voir/422443/proximite-d-un-cheval-de-notre-habitation
http://www.chevaletdroit.com/category/22-prejudices
La législation juridique et financière évolue en permanence...