Distance entre une maison et un parc à chevaux

Bonjour,
Que faire lorsque des voisins causent un trouble "nuisance qui résultent de la présence de trois chevaux en bordure d'habitation et à 5 mètre d'un puits.
Nous avons adressé un courrier à l'agence Régionale de Santé qui met en application l'article 154-2. Monsieur le Maire a répondu à notre courrier il parle du même article. Les voisins ont été convoqué à la Mairie ils se sont engagé à retirer le crottin. mais cet engagement n'a pas été tenu.
Les chevaux ont été transporté ailleurs de mis mars et depuis dimanche 3 mai 2015 et ça recommence les odeurs, les déjections pas ramassées .
Nous aimons la nature, les chevaux mais non, nous ne voyons pas pourquoi no...

Bonjour,
j' habite un village, mon voisin transforme sa cour pour héberger des chevaux; y a t-il une législation sur la détention d' animaux? en proximité d' habitation: création de nuisances variées ? odeur, bruit, insectes ...Merci pour votre aide.

Bonjour,

Mon voisin se lance dans l'élevage familial (moins de 50 "équivalent-animaux") comprenant basse-cour et ovins.
Existe-t-il des textes régissant les contraintes de distance et/ou d'enclos spécifique :
- enclos obligatoire, indépendant des clôtures existantes de limite de nos propriétés,
- distance entre le lieu de séjour des animaux et mon premier bâtiment à usage d'habitation ?

NB : Le RSD de l'Isère (département où se trouve cette propriété) est précis pour les élevages non-familiaux mais muet pour ces derniers. P-ê avez-vous connaissance d'autres textes réglementaires ou de jurisprudence ?

Merci pour vos réponses

formules minimales de politesse basique ...

Bonjour,

quelle distance faut-il pour parquer des chevaux près d'une habitation .
J'ai grillagé mon terrain en limite de ma propriété et maintenant mon voisin décide de mettre des chevaux dans son jardin contre mon grillage . Doit -il clôturer son terrain pour éviter que ses chevaux abîment mon grillage ?

Merci de votre attention - Cordialement

Bonjour,
je voudrais connaitre la distance minimum légale autorisée a proximité d'habitations ,en ce qui me concerne, il s'agit de moutons ,chevaux ,chévres .(je n'ai rien contre les animaux ,j'ai un chien 3 chats et des poissons )

merci de vos reponses

cordialement jmjo

Bonjour,
j'aurai voulu savoir à quelle distance une cloture électrique doit se trouver.

je vous explique, en guise de voisins, j'ai des vaches. ok pas de problème, on le savait quand on a acheté. Mais la cloture électrique est presque accolée à notre propre cloture, que nous sommes en train de refaire, nous sommes allés voir les propriétaires pour leur demander de reculer leur fils électrique, au moins le temps de faire la cloture (assez rapidemment avant le retour des vaches), ils l'ont fait plus ou moins de 40-50 cm après plusieurs relances, bon ok mais c'est assez difficile de travailler sans toucher le fils pour ne pas l'abimer. et ce matin en nous y remmettant on a...