Proces Verbal : toutjours valide pour les années d'apres ?
brucedider
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brucedider -
brucedider -
Bonjour,
J'aimerais savoir svp, si une mention qui est voté en assemblée générale "passé", le faite que cette mention ne soit plus à l'ordre du jours dans les assemblée suivantes, peut on dire qu'elle n'ai plus valide ?
Exemple :
Nous avions voté en 2011 une fixation d'un montant ou contrat que le syndic avait l'obligation de consulter le Conseil Syndical. Idem pour la fixation d'un seuil à partir duquel la mise en concurrence de plusieurs devis était rendu obligatoire.
Je me rends compte que dans les AG suivante, cela n'a jamais plus était mis à l'ordre du jours ...
Merci beaucoup pour vos réponses.
Bien Cordialement
J'aimerais savoir svp, si une mention qui est voté en assemblée générale "passé", le faite que cette mention ne soit plus à l'ordre du jours dans les assemblée suivantes, peut on dire qu'elle n'ai plus valide ?
Exemple :
Nous avions voté en 2011 une fixation d'un montant ou contrat que le syndic avait l'obligation de consulter le Conseil Syndical. Idem pour la fixation d'un seuil à partir duquel la mise en concurrence de plusieurs devis était rendu obligatoire.
Je me rends compte que dans les AG suivante, cela n'a jamais plus était mis à l'ordre du jours ...
Merci beaucoup pour vos réponses.
Bien Cordialement
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