J'ai payé un PV..
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jacck35
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jacck35 Messages postés 274 Statut Membre -
jacck35 Messages postés 274 Statut Membre -
Bonjour,
Bonjour, j'ai payé un pv, pour un stop,4 points et comme je n'ai,pas répondu dans les régles, au lieu de 90 €, ça a fait 375!
_ le gendarme m'arréte, écrit...m'informe des 90 € a régler dans les 15 Jours ? et mes 4 points.
_Il ne me donne aucun papier, avis de contravention.
_ j'attends, et je ne reçois rien a domicile, ni recommandée, ni normal.
_ puis je reçois la lettre m'informant des 4 pts, retenus. Et que je pouvais récupérer les 4 points, je que je fis immédiatement le 29 et 30 mars. En courrier ordinaire.Le 15/03/13
_ce matin,3/4/13, une lettre ordinaire, '"Avis d'opposition administrative du 28/03 2013.
_ Il est écrit Mr, malgrés les avertissements qui vous ont été adréssés, vous n'avez pas payé les amendes et les condammations pècuniaires émises à votre encontre. donc compte bloqué.
_Il est joint un écrit pour envoyer a ma banque pour , quelle versse 375€, a la Recette.
_Que j'ai envoyé c'est aprémidi a la BP en recommandée.
_ j'ais fait cette infraction le 17/09/12 a 15 heures 30, en ramenant a ma femme infirme a 80 %? des médicaments quelle avait un besoin urgent.
Comme on dis toujours qu'il faut avoir payé, pour réclamer.
En dehors de la lettre d'opposition, et la lettre des 4 points, je n'ai rien reçu, ni recommmandée, ni normale .
Ma question est : puis-je faire une contestion. A la retraite cette somme est une gangue.
A vous lire, patience et mille merci, votre idée.
Bonjour, j'ai payé un pv, pour un stop,4 points et comme je n'ai,pas répondu dans les régles, au lieu de 90 €, ça a fait 375!
_ le gendarme m'arréte, écrit...m'informe des 90 € a régler dans les 15 Jours ? et mes 4 points.
_Il ne me donne aucun papier, avis de contravention.
_ j'attends, et je ne reçois rien a domicile, ni recommandée, ni normal.
_ puis je reçois la lettre m'informant des 4 pts, retenus. Et que je pouvais récupérer les 4 points, je que je fis immédiatement le 29 et 30 mars. En courrier ordinaire.Le 15/03/13
_ce matin,3/4/13, une lettre ordinaire, '"Avis d'opposition administrative du 28/03 2013.
_ Il est écrit Mr, malgrés les avertissements qui vous ont été adréssés, vous n'avez pas payé les amendes et les condammations pècuniaires émises à votre encontre. donc compte bloqué.
_Il est joint un écrit pour envoyer a ma banque pour , quelle versse 375€, a la Recette.
_Que j'ai envoyé c'est aprémidi a la BP en recommandée.
_ j'ais fait cette infraction le 17/09/12 a 15 heures 30, en ramenant a ma femme infirme a 80 %? des médicaments quelle avait un besoin urgent.
Comme on dis toujours qu'il faut avoir payé, pour réclamer.
En dehors de la lettre d'opposition, et la lettre des 4 points, je n'ai rien reçu, ni recommmandée, ni normale .
Ma question est : puis-je faire une contestion. A la retraite cette somme est une gangue.
A vous lire, patience et mille merci, votre idée.
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4 réponses
Bonjour,
Il ne faut jamais payer un PV majoré pour la simple raison que rien n'est envoyé en recommandé et qu'un pli peut être perdu ou égaré, il appartient à l'administration d'apporter le preuve que vous avez bien réceptionner un courrier.
Il ne faut jamais payer un PV majoré pour la simple raison que rien n'est envoyé en recommandé et qu'un pli peut être perdu ou égaré, il appartient à l'administration d'apporter le preuve que vous avez bien réceptionner un courrier.
en ramenant a ma femme infirme a 80 %? des médicaments quelle avait un besoin urgent.
C'est sensé justifier le non respect du code de la route ?
C'est sensé justifier le non respect du code de la route ?
De cette façon:
[url=https://www.casimages.com/i/130404102836957151.jpg.html][img]
L'avocat sur la photo...c'est pas moi, j'ai encore mes cheveux. :-)))
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.
[url=https://www.casimages.com/i/130404102836957151.jpg.html][img]
L'avocat sur la photo...c'est pas moi, j'ai encore mes cheveux. :-)))
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.
Bonjour a tous, j'ai du nouveau a vous dire, rien finalement c'est passé selon les papiers reçus.
Comme j'avais déclaré dans ma première lettre recommandée, j'avais dis que je n'avais pas reçu, l'avis de contravention, ce qui est la réalité pure. Donc ils ont envoyer, le PV au tribunal de police, qui a ramené, le PV a 90 euros. Mais ils ont encaissé le chèque de 375 euros. Et je vais recevoir, les 285 euros, d'un jour a l'autre.
J'avais fait une demande de remboursement
et deux jours après j'ai reçu la réponse.
Tout en lettre RDE., furent mes envois.
Merci a vous tous
Comme j'avais déclaré dans ma première lettre recommandée, j'avais dis que je n'avais pas reçu, l'avis de contravention, ce qui est la réalité pure. Donc ils ont envoyer, le PV au tribunal de police, qui a ramené, le PV a 90 euros. Mais ils ont encaissé le chèque de 375 euros. Et je vais recevoir, les 285 euros, d'un jour a l'autre.
J'avais fait une demande de remboursement
et deux jours après j'ai reçu la réponse.
Tout en lettre RDE., furent mes envois.
Merci a vous tous
Bonjour, donc ils m'ont informer par lettre, qu'une lettre chèque m'a été envoyé. Au début de juin.
A ce jour, rien reçu, j'ai réclamé.....j' attends !
Pour distraction , enfin ???Je ne reçois rien, même la décision du Tribunal de police, je ne l'ai pas reçu. Mais une dame de ce bureau, qui est au commissariat de la sous préfecture, m'informe. Dix jours après rien reçu, j'y vais voir cette personne. Très aimable, surprise elle va, consulter les retours du courrier, mal adréssé.. retour a l'expéditeur. évident ma lettre y était, elle avait été envoyée a une autre ville... quand ça veut mal tourner....bref j'attends toujours mes 285 €
Merci a vous.
A ce jour, rien reçu, j'ai réclamé.....j' attends !
Pour distraction , enfin ???Je ne reçois rien, même la décision du Tribunal de police, je ne l'ai pas reçu. Mais une dame de ce bureau, qui est au commissariat de la sous préfecture, m'informe. Dix jours après rien reçu, j'y vais voir cette personne. Très aimable, surprise elle va, consulter les retours du courrier, mal adréssé.. retour a l'expéditeur. évident ma lettre y était, elle avait été envoyée a une autre ville... quand ça veut mal tourner....bref j'attends toujours mes 285 €
Merci a vous.
Depuis autant de mois, je viens vous dire, je ne m’attendais pas a retrouver ce sujet là!
Concernant le PV tout est rentré dans l'ordre, j'ai été rembourssé.
Sauf les 10 % de la banque pour les frais de compte, de blocage.
Alors que j'avais payé, dés le début. j'ai demandais a la banque les 45 euros de frais, pour rien et que j'ai acquittés ! ils ont refusé de les payer, vu que le fisc a demandé et que la main courante, n'a pas été levée.
J'avais envoyé une lettre recommandée pour demander a la police de levers la main courante. Pas de réponses.
Enfin bref, j'en suis pour ces frais que les ccp, recevais pour la tenue de mon compte.
Voila un abus quand même de la part de la police...
Concernant le PV tout est rentré dans l'ordre, j'ai été rembourssé.
Sauf les 10 % de la banque pour les frais de compte, de blocage.
Alors que j'avais payé, dés le début. j'ai demandais a la banque les 45 euros de frais, pour rien et que j'ai acquittés ! ils ont refusé de les payer, vu que le fisc a demandé et que la main courante, n'a pas été levée.
J'avais envoyé une lettre recommandée pour demander a la police de levers la main courante. Pas de réponses.
Enfin bref, j'en suis pour ces frais que les ccp, recevais pour la tenue de mon compte.
Voila un abus quand même de la part de la police...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Conseil intéressant !
Comment qu'on fait alors ? Ca m'intéresse, j'ai quelques PV majorés en ma possession...