cloture

Question

Bonjour,    
Je vient ici pour poser des question , mes parents (76 est 83 ans )on acheter une petite maison enciene    pour profiter de leur retraite avec une cloture déja existante type  piquets en bois type poteaux ptt ils sont en tres mauvais état  presque pourrie , ce n'est pas du grillage qu'il y a mais du fil de fer torsader  tout cela le long de une petite route , sur 100metres environ .. nous avons voulue les remplacer soit part des piquet en fer 'ou béton avec un jolie grillage de type vert plastifier pour que cela soit propre  est que personne rentre chez eux !; la mairie nous a dit qu'il faut une autorisation préalable ils veulent con fasse un mur de 60 cm de hauteur avec des panneaux de grillage § Ils nont pas les moyens de faire c'est traveaux exiger part la mairie cela leur couterais plus cher que l'achat de leur petite maison'( enciene)peut ton ramplaser les piquets existant part les méme piquets  qu'il y a déja  mais en neuf de la même dimention    
je tien a dire aussi que le voisin d"a cote a chez lui une véritable poubelle  plus de 30 carcasse de voiture est divers objets bouteille bidon plastique etc etc  bref une décharge qui va a la limite de notre  térrain quand on ouvre notre porte  d'entrée on voie la décharge !! est la mairie lui dit rien ! ! ( les décharge en ville sont interdite ) 
alors que mes parents veulent simplement fermer leur morceaux de terrain  proprement ont ne les laisse pas faire on les E....DE   
merci de m'aidé si vous le pouvezcordialité

BmV · Answer

"ils veulent con fasse un mur de 60 cm de hauteur" : pourquoi cette exigence ? Selon quel texte ?

DAVID CROQUETTE · Answer

ha ça c'est les loi de la Mairie  est du service technique j'avais oublier de dire qu'ils impose  soit en pierre du pays ou en béton crépit ton pierre  !!nous somme a 3 kilometre de la ville 5000 habitant un petit village 
ils c'est construit un centre ambulancier a l'entré de la ville le gas ils a fermer un morceaux qui donner sur la route avec des piquet en fer est du grillage verts plastifier personne lui a rien dit 
Aussi dérriére chez moi   il a a une maison ou une petite route passe la gas il a fermer avec des piquet en fer est du grillage personne ne lui as rie dit non plus !!'ici je croit  que ça marche a la téte du client(dépt 46) ci ta du fric on te dit rien si ta a pas on T ..  DE

BmV · Answer

"c'est les loi de la Mairie"  : oui mais non, les mairies ne font pas leur loi juste "comme ça". 
S'ils imposent un tel dispositif, c'est forcément sur la base de règles existantes.

Il faut donc  absolument leur demander pourquoi ils imposent une telle configuration. Ils ne peuvent pas l'imposer juste par caprice ou pour compliquer la vie des gens, il faut qu'un texte existe qui le justifie.
Donc demander avec insistance les références de ce texte.

Ces exigences ont-elles été communiquées par écrit ?

dany311 · Answer

bonjour

à votre tour , em......ez le Maire

faites un courrier au MAIRE pour lui signaler la décharge de votre voisin ( avec photos à l'appui ) et demandez lui d'intervenir pour faire dégager les carcasses de voitures.( il, est strictement interdit d'entreposer des carcasses de voitures chez soi en raison des risques de pollution)

à défaut d'une intervention rapide et efficace , vous lui faites part que vous écrirez à la Préfecture et à la DREAL

je suis sûr que le maire deviendra moins exigeant

DAVID CROQUETTE · Answer

bonjour
Au sujet des carcasses de voiture et divers déchet : j'ai demander a la police municipale au sujet de ce que j'ai devant ma porte ! il mon dit qu'il aimer les voiture ??? la mairie a déja essayer de le mettre au tribunal est ils ont perdue!!
ce personnage a aussi un autre dépotoire d'ordure en face de la déchéterie au bord de la route avec des vieux car , voiture fourgon en état de carcasse  plus etc.. il a aussi en centre ville une propriété une véritable forét vierge !
 pour le plan d'urbanisme c'est écrit sur la déclaration préhalable 
en face chez moi de l'autre côté de la route il y a une propriété  fermer par une clotures piquet en béton de 1.mt70 avec du grillage verts c'est un gros exploitant agricole !!
la mairie ma dit quand je leur est posé la question et lui alors !
il mon dit que la cloture étais enciene tout ce qui ce fait a partir de maintenan doit étre fait celon le nouveau PLU soit disant !
moi je n'y comprend plus rien dans tout cela ,
CDL.

bern29 · Answer

Bjr,
allez en mairie et consultez le PLU  
Faite valoir également l'art.647 du cc.
Car un simple grillage; démontable donc, me semble un refus abusif (préferez des poteaux aciers plastifiés et simplement enfoncés dans le sol)

BmV · Answer

Pour commencer, on va oublier le voisin  et son dépotoir et le reste, parlons clôture.

"pour le plan d'urbanisme c'est écrit sur la déclaration préhalable " : c'est quoi cette déclaration préalable ?

Et concernant le PLU, merci de nous indiquer ici mot pour mot  ce qu'il est écrit dans son règlement concernant les clôtures séparatives dans la zone où se situe cette maison ; voir ça en mairie et demander éventuellement une copie des pages concernées.

Et j'insiste sur le mot pour mot.

DAVID CROQUETTE · Answer

BONSOIR BMV 
pour le réglement vous pouvez le trouvez sur Google cela sera plus pratique pour vous est moi et au moins j'oubliré rien 
taper:
PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE GOURDON LOT
et sur la page de google cliqué la 1er ligne ou il est écrit plan local.......de la commune ...gourdon  lot
puis cliqué sur le 2 éme dossier en PDF
pour la cloture cela ce trouve a la page 30/65
Cordialement

BmV · Answer

Si on est bien en zone U2, il suffit de lire : 

"(...)Clôtures : 
Elles pourront être constituées : 
- Soit d'un mur en pierres de pays appareillées, en maçonnerie enduite (l'enduit étant traité de manière semblable à celui du bâtiment principal), en bois ou matériaux synthétiques s'apparentant au bois naturel ou peint, d'une hauteur maximum de 1,50 mètre sauf cas particulier de prolongement de mur existant de hauteur supérieure et 2,20 m dans le cas de murs de séparation entre habitat jumelé ou en bande. 
- Soit d'une haie vive, doublée ou non d'un grillage placé entre la haie et le terrain, d'une 
hauteur n'excédant pas 2 mètres 
- Soit d'un mur bahut de 0,60 mètre de haut maximum surmonté d'un barreaudage sobrement traité d'un grillage à mailles rigi 
des ou d'une grille n'excédant pas 2 mètres (...)" 

Donc le mur de 60 cm est une possibilité parmi d'autres et n'est nullement obligatoire (et 60 cm c'est la hauteur maxi, il n'est donc pas interdit de faire moins haut, en plus .... )
Ou alors faudra que les responsables montrent que c'est obligatoire ...
  
''Un conducteur dangereux, c'est celui qui vous dépasse malgré tous vos efforts pour l'en empêcher'' Woody Allen

Cloture

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