Eau pluviale et autres
rom2502
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
nous avons plusieur "problèmes" et questions, nous avons achetés un terrain avec une petite grange a renover, or sur ce terrain et cela depuis 30 ans la mairie a envoyé les eaux pluviales de la route donc 1er question, la mairie a le droit d'envoyer des eaux pluviales sur un terrain? chose pour laquelle personnes n'a donné son accord. Ensuite, dans ce petit "ruisseau" d'eau pluviale, un agriculteur a branché les evacuation de ses machines a traire, ce qui fait qu'il y coule a certaines heures une eau mal odorante et plus que nocive car ce produit est très nocif, 2ème question l'agriculteur a le droit d'envoyer ce produit la dans la nature? et un petit papy très concervateur de son village et venu nous dire que sur notre terrain se trouvait l'ancienne fontaine du village et qu'il y avait donc un droit de passage, le notaire ne nous a jamais mentionné de droit de passage a cette endroit et ce chemin n'est pas cadastré donc qui croire et que faire de tout cela? nous sommes impatients de vous lire merci pour votre aide
nous avons plusieur "problèmes" et questions, nous avons achetés un terrain avec une petite grange a renover, or sur ce terrain et cela depuis 30 ans la mairie a envoyé les eaux pluviales de la route donc 1er question, la mairie a le droit d'envoyer des eaux pluviales sur un terrain? chose pour laquelle personnes n'a donné son accord. Ensuite, dans ce petit "ruisseau" d'eau pluviale, un agriculteur a branché les evacuation de ses machines a traire, ce qui fait qu'il y coule a certaines heures une eau mal odorante et plus que nocive car ce produit est très nocif, 2ème question l'agriculteur a le droit d'envoyer ce produit la dans la nature? et un petit papy très concervateur de son village et venu nous dire que sur notre terrain se trouvait l'ancienne fontaine du village et qu'il y avait donc un droit de passage, le notaire ne nous a jamais mentionné de droit de passage a cette endroit et ce chemin n'est pas cadastré donc qui croire et que faire de tout cela? nous sommes impatients de vous lire merci pour votre aide
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3 réponses
"un agriculteur a branché les évacuations de ses machines a traire,"
Il n'a pas le droit, il doit faire un plateau filtrant sue sont terrain.
"cela depuis 30 ans la mairie a envoyé les eaux pluviales de la route "
Si c'est l'écoulement naturel Oui "thalweg"
Il n'a pas le droit, il doit faire un plateau filtrant sue sont terrain.
"cela depuis 30 ans la mairie a envoyé les eaux pluviales de la route "
Si c'est l'écoulement naturel Oui "thalweg"
cela n'est pas vraiment les eaux pluviales.
en fait il y a un ancien acqueduc sous la route qui récupére l'eau de la route qui passe au dessus , le trop plein des fontaines de tout le village et le lavage des machines a traires de notre cher voisin et ensuite la sortie de cette acqueduc est dirigée dans le terrain que l'on vient d'acheter.
Monsieur le Maire refuse de buser cela.
merci de vos réponses.
en fait il y a un ancien acqueduc sous la route qui récupére l'eau de la route qui passe au dessus , le trop plein des fontaines de tout le village et le lavage des machines a traires de notre cher voisin et ensuite la sortie de cette acqueduc est dirigée dans le terrain que l'on vient d'acheter.
Monsieur le Maire refuse de buser cela.
merci de vos réponses.
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