Assainissement non collectifs sur terrain de loisir
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Bonjour,
Ma mère possede un terrain (depuis 40 ans) et mon frère et moi possédons la part de mon père décédé
Ce dit terrain fait parti d'une bande dont le littoral à racheté quasi tous les autres et démoli les petites maisonnettes. Dessus nous avons installés un vieux mobilhomme (posé il y a 24 ans) et avons fait un petit abris bois (5m2) douche et toilettes
Nous genons car nous voulons le garder et de chaque coté il n'y a plus rien..
Plusieurs questions:
-Le littoral peut 'il nous expulser?
-Pourrons nous remplacer quand meme notre mobilhomme par un autre (quand nos finance seront ok)
-Nous venons de recevoir de l'agglo de royan une demande de diagnostic d'assainissement non collectif, sommes nous obligés d'installer une fosse septique et épandage dessus sachant qu'il n'est utilisé que 2 semaines par an et quelque w.end en été ?
merci d'avance pour les réponses
Ma mère possede un terrain (depuis 40 ans) et mon frère et moi possédons la part de mon père décédé
Ce dit terrain fait parti d'une bande dont le littoral à racheté quasi tous les autres et démoli les petites maisonnettes. Dessus nous avons installés un vieux mobilhomme (posé il y a 24 ans) et avons fait un petit abris bois (5m2) douche et toilettes
Nous genons car nous voulons le garder et de chaque coté il n'y a plus rien..
Plusieurs questions:
-Le littoral peut 'il nous expulser?
-Pourrons nous remplacer quand meme notre mobilhomme par un autre (quand nos finance seront ok)
-Nous venons de recevoir de l'agglo de royan une demande de diagnostic d'assainissement non collectif, sommes nous obligés d'installer une fosse septique et épandage dessus sachant qu'il n'est utilisé que 2 semaines par an et quelque w.end en été ?
merci d'avance pour les réponses
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2 réponses
comme j'ai pas mal de questions droit, littoral et assainissement... j'ai essayé de les classer au mieux ..
PS le littoral nous à fait une proposition d'achat inférieur au prix que mes parents l'on achetés il y a 40 ans, ce à quoi j'ai répondu que je veux bien un échange de bout de terrain mais que pour nos enfants ce sont des WEEK end gratuits et en ces temps de crise...
PS le littoral nous à fait une proposition d'achat inférieur au prix que mes parents l'on achetés il y a 40 ans, ce à quoi j'ai répondu que je veux bien un échange de bout de terrain mais que pour nos enfants ce sont des WEEK end gratuits et en ces temps de crise...
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