Cadastre

Question

Bonjour, 
Nous avons une maison mobile  a vendre sur un terrain en location  nous l'avons vendu et on doit passé cher le Notaire bientôt ... J'aimerais savoir qui doit  payer pour fournir le cadastre du terrain pour les nouveau acheteur nous ... ou le proprio du terrain ... car mes semble quand nous avons acheter il y a 5 ans ce n'étais la le vendeur de la maison qui nous l'avait fourni mes le proprio .....

BmV · Answer

Hello, "S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ??? Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées. Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit. Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) .... À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse Merci.

^^Marie^^ · Answer

Bonjour

Le vendeur.

Merci
De rien.

bern29 · Answer

Je comprends pas !
vous n'avez pas à fournir le cadastre,il est consultable gratuitement et photocopiable, qu'entendez vous par là ?

SweetAngie · Answer

Oui dans le fond ses les Borne du terrain il ne nous appartient pas il est en location
 alors doit ton fournir le certificat de localisation ou ces au proprio du terrain de le faire ...car quand j'ai acheter mes-semble que le vendeur ne la pas fournis mes il en avait au copie reçu du proprio du terrain ...

^^Marie^^ · Answer

SweetAngie - 17 mars 2013 à 00:43
Oui dans le fond ses les Borne du terrain il ne nous appartient pas il est en location
alors doit ton fournir le certificat de localisation ou ces au proprio du terrain de le faire ...car quand j'ai acheter mes-semble que le vendeur ne la pas fournis mes il en avait au copie reçu du proprio du terrain ...
 
 Le terrain ne vous appartient pas. C'est au propriétaire de la fournir.

Cadastre

5 réponses

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