Cadastre

SweetAngie Messages postés 3 Statut Membre -  
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Nous avons une maison mobile a vendre sur un terrain en location nous l'avons vendu et on doit passé cher le Notaire bientôt ... J'aimerais savoir qui doit payer pour fournir le cadastre du terrain pour les nouveau acheteur nous ... ou le proprio du terrain ... car mes semble quand nous avons acheter il y a 5 ans ce n'étais la le vendeur de la maison qui nous l'avait fourni mes le proprio .....

5 réponses

BmV Messages postés 98497 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 185
 
Hello,


"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???

Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu un service gratuit.

Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) ....

À lire aussi ==>cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.


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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 340
 
Bonjour

Le vendeur.

Merci
De rien.


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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 384
 
Je comprends pas !
vous n'avez pas à fournir le cadastre,il est consultable gratuitement et photocopiable, qu'entendez vous par là ?
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 340
 
Je pense plutôt au "bornage", non ?
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SweetAngie Messages postés 3 Statut Membre
 
Oui dans le fond ses les Borne du terrain il ne nous appartient pas il est en location
alors doit ton fournir le certificat de localisation ou ces au proprio du terrain de le faire ...car quand j'ai acheter mes-semble que le vendeur ne la pas fournis mes il en avait au copie reçu du proprio du terrain ...
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 340
 
SweetAngie - 17 mars 2013 à 00:43
Oui dans le fond ses les Borne du terrain il ne nous appartient pas il est en location
alors doit ton fournir le certificat de localisation ou ces au proprio du terrain de le faire ...car quand j'ai acheter mes-semble que le vendeur ne la pas fournis mes il en avait au copie reçu du proprio du terrain ...


Le terrain ne vous appartient pas. C'est au propriétaire de la fournir.
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