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3 réponses
Bonsoir,
Peut-on avoir un chien dans un appartement de 9m3? Chambre de bonne
Le décret du 30 janvier 2002 de l'application de la loi SRU impose une surface de 9 m2 minimum avec une hauteur sous plafond de 2,20 m. Nous obtenons donc un volume d'au moins 20 m3.
Donc concernant votre cas, je vous réponds que votre chien y est admis puisqu'il s'agit d'une NICHE !! -:))
Cdlt.
Peut-on avoir un chien dans un appartement de 9m3? Chambre de bonne
Le décret du 30 janvier 2002 de l'application de la loi SRU impose une surface de 9 m2 minimum avec une hauteur sous plafond de 2,20 m. Nous obtenons donc un volume d'au moins 20 m3.
Donc concernant votre cas, je vous réponds que votre chien y est admis puisqu'il s'agit d'une NICHE !! -:))
Cdlt.
eh ! oui! humour ! je l'ai pris aussi comme cela
par contre je crois que Bailleurx confond "peut-etre" avec la Chine, où effectivement les ouvriers logés dorment dans ces conditions par roulement de 4 heures, mais cela existe peut etre aussi au Japon, ce ne serait pas étonnant.
pour revenir à notre question, bonne réponse donc de Rochat1, et surtout du commentaire de Fanchb .
cordialement
par contre je crois que Bailleurx confond "peut-etre" avec la Chine, où effectivement les ouvriers logés dorment dans ces conditions par roulement de 4 heures, mais cela existe peut etre aussi au Japon, ce ne serait pas étonnant.
pour revenir à notre question, bonne réponse donc de Rochat1, et surtout du commentaire de Fanchb .
cordialement
Bonsoir
Un PETIT CHIEN comme celui-ci
Soyez gentils avec vos enfants. Ayez toujours à l'esprit que ce sont eux qui choisiront votre maison de retraite.
Un PETIT CHIEN comme celui-ci
Soyez gentils avec vos enfants. Ayez toujours à l'esprit que ce sont eux qui choisiront votre maison de retraite.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Celle-ci peut être poursuivie si cela gêne vos voisins...
un chien dans 9m2 ... le pauvre
le bon sens devrait l'interdire.
Même un caniche ou autre...
Il ne faut pas oublier que les chambres de bonnes, sont par définition au dernière étage, bien souvent sans ascenceurs (en tout cas, pas jusqu'en haut).
Or, il faudra sortir le chien, tous les jours (voir plusieurs fois par jour).
Après, si vous n'avez pas le choix (personne pour héberger le chien sur une longue période), je comprends qu'il n'y ait pas d'autre solutions...
Et je rebondis sur fanchb (en tout bien tout honneur).
J'ai signé un bail récemment, et il était indiqué qu'un mauvais comportement de voisinage (entre autre nuisances sonores) peut aboutir à une rupture du bail.
Donc il est interdit d'interdire le chien, mais la présence du chien peut entrainer indirectement une rupture de bail