Probleme de gouttières
coyote3317
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Modifié par coyote3317 le 25/02/2013 à 17:02
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 27 févr. 2013 à 11:27
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 27 févr. 2013 à 11:27
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5 réponses
Bonsoir. Je pense, sous réserve toutefois, avoir reconstitué votre plan. C'est vraiment une situation à la "c.."!!!
Votre voisin vous demande une servitude de surplomb. Pourquoi ne la demande-t-il pas du côté opposé,à un autre voisin? En tout état de cause il n'a pas d'autre solution à mon avis.
Votre voisin vous demande une servitude de surplomb. Pourquoi ne la demande-t-il pas du côté opposé,à un autre voisin? En tout état de cause il n'a pas d'autre solution à mon avis.
coyote3317
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25 févr. 2013 à 19:30
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Merci pour la réponse. Il ne demande pas a l'autre voisin car c'est celui qui lui demande de faire quelque chose rapidement. Concrètement je peux lui dire non, suis-je obligé d'accepter ? Cela doit être acté chez le notaire? Si je le laisse faire je peux avoir des soucis avec le futur acquéreur? Merci d'avance.
Bonjour. Non, vous n'êtes pas obligé d'accepter, du moins pour l'instant. Pourquoi serait-ce vous qui supporteriez cette servitude et non le voisin? Sur quel fondement?A mon avis, vous devriez les laisser se débrouiller entre eux. Ne trouvant pas d'accord, ils seront obligés d'aller en justice et c'est le juge qui fixera l'emplacement de la servitude (chez vous ou chez le voisin). A vous de voir en fonction de vos relations avec eux.
En tout état de cause, si vous décidiez malgré tout de répondre favorablement à sa demande, faites établir une servitude conventionnelle par le notaire et exiger que ce soit votre voisin qui prenne en totalité la charge des frais.
En tout état de cause, si vous décidiez malgré tout de répondre favorablement à sa demande, faites établir une servitude conventionnelle par le notaire et exiger que ce soit votre voisin qui prenne en totalité la charge des frais.
coyote3317
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26 févr. 2013 à 10:18
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ok merci beaucoup pour ces renseignements.
Je vais appeler le voisin dès ce soir avant qu'il n'achète le matériel.
Je vais appeler le voisin dès ce soir avant qu'il n'achète le matériel.
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coyote3317
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27 févr. 2013 à 09:09
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j'ai appelé le voisin, c'est réglé. Il pensait passer par chez moi car la pente de la gouttière allait chez moi, c'était donc plus simple pour lui et c'était surtout plus accessible.
Je ne sais pas comment il va faire, mais il va passer de l'autre côté. Et là par contre ce n'est pas gagné.
Merci pour votre aide
Je ne sais pas comment il va faire, mais il va passer de l'autre côté. Et là par contre ce n'est pas gagné.
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27 févr. 2013 à 11:17
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quoi qu'il en soit
même si la gouttière passe au dessus de la propriété voisine le lieux de reccuperation doit aboutir sur son propre terrain sauf accord de se connecter à un écoulement existant
même si la gouttière passe au dessus de la propriété voisine le lieux de reccuperation doit aboutir sur son propre terrain sauf accord de se connecter à un écoulement existant
coyote3317
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27 févr. 2013 à 11:27
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c'est ce qui avait été prévu, mais je ne voulais pas qu'un tube en PVC immonde passe au dessus de mon toit, surtout qu'ils souhaitent vendre, donc nid à emmerdes assuré. par contre j'espère qu'ils vont faire un puisard, car le bout de terrain fait 30 m² et colle mon petit bout de terrain et ma maison et bonjour l'humidité.
merci pour votre intervention
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