Rétroactivité du recalcul des tantièmes ?
soolveig
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Rochat1 Messages postés 12927 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2025 - 4 févr. 2013 à 16:54
Rochat1 Messages postés 12927 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 février 2025 - 4 févr. 2013 à 16:54
Bonjour,
Il y a eu recalcul des tantièmes dans ma copropriété et je souhaiterais savoir si l'écart de charges correspondant est rétroactif, et si oui, sur combien d'années.
Merci d'avance,
Cordt
Il y a eu recalcul des tantièmes dans ma copropriété et je souhaiterais savoir si l'écart de charges correspondant est rétroactif, et si oui, sur combien d'années.
Merci d'avance,
Cordt
A voir également:
- Rétroactivité du recalcul des tantièmes ?
- Rétroactivité apl - Guide
- Rétroactivité def - Guide
- Rétroactivité revalorisation pension alimentaire - Guide
- Rétroactivité jours de fractionnement ✓ - Forum congés
- Véranda et modification des tantièmes - Forum copropriété
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Rochat1
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4 févr. 2013 à 16:54
4 févr. 2013 à 16:54
Bonjour,
Je ne peux pas deviner ce qui a été voté lors de la décision prise pour modification des tantièmes de propriété. Décriptez votre procès-verbal d'assemblée générale et vous aurez la réponse.
Cdlt.
Je ne peux pas deviner ce qui a été voté lors de la décision prise pour modification des tantièmes de propriété. Décriptez votre procès-verbal d'assemblée générale et vous aurez la réponse.
Cdlt.