Juge et ecole
claire44520
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sarah2012 Messages postés 6228 Statut Contributeur -
sarah2012 Messages postés 6228 Statut Contributeur -
Bonjour,
Je vous explique. Je suis maman de 3 enfants dont 2 sont scolarises a l ecole PS et GS. Nous demenageons et donc les enfants vont partir de leur ecole. Peut on m imposer par la force d un juge de mettre mes enfants dans la nouvelle ecole pres de chez nous. Je precise que le grand qui est en grande section a des difficultés sur le plan scolaire et au dire du cadre de la PMI un juge peut m imposer de les mettre a l ecole alors que le grand n a pas 6 ans pour finir l annee scolaire. L inspection de l academie m a dit que du moment qu il n etait scolarise dans aucune des 2 ecole personne ne pouvait m obliger a quoi que ce soit mais au dire de la PMI si dans le cadre du droit de l enfant. Je suis perdu quel qu un peut il me donner une reponse. Merci
Je vous explique. Je suis maman de 3 enfants dont 2 sont scolarises a l ecole PS et GS. Nous demenageons et donc les enfants vont partir de leur ecole. Peut on m imposer par la force d un juge de mettre mes enfants dans la nouvelle ecole pres de chez nous. Je precise que le grand qui est en grande section a des difficultés sur le plan scolaire et au dire du cadre de la PMI un juge peut m imposer de les mettre a l ecole alors que le grand n a pas 6 ans pour finir l annee scolaire. L inspection de l academie m a dit que du moment qu il n etait scolarise dans aucune des 2 ecole personne ne pouvait m obliger a quoi que ce soit mais au dire de la PMI si dans le cadre du droit de l enfant. Je suis perdu quel qu un peut il me donner une reponse. Merci
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