Close de confidentialité

Résolu

Loic20200 -

Bonjour,
Voilà, ma question est simple.
Mon ancien employeur (nous sommes actuellement en
Mauvais termes), à inclut dans
Mon contrat une close de confidentialité.
J'étais Barman et il y avait des coktails spécifiques à sot bar.
Je voulais savoir si en ouvrant mon propre établissement, je pouvais recréé ses cocktails tout en modifiant les dosage (pour qu'ils ne soient pas identiques) sans craindre d'éventuelles représailles juridique.
J'attend vos réponses, en vous remerciant.

4 réponses

Réponse 1 / 4
Utilisateur anonyme
Si la clause n'est pas assortie d'une rénumération contractuelle , elle n'est pas valable.

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1. Loic20200 Auteur
  
  Très bien. Et il est sensé être stipulées clairement sur le contrat que je touche une Compensation pour ça ?
  
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2. choubaka Modérateur
  
  bonjour
  
  vérifiez votre contrat.. impossible de le dire d'ici.
  
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3. Loic20200 Auteur
  
  Article 5- rémunération
  Mr.... Pervevra une rémunération mensuelle nette de 1400,00€ pour l'horaire prévu à l'article 4 durée du travail, qui est de 40 heures hebdomadaire.
  
  Article 8- confidentialité
  Mr.... S'engage à observer la discrétion la plus stricte sur les informations se rapportant aux activités de la société auxquelles il aurait accès à l'occasion et dans le cadre de ses fonctions.
  Cette obligation de confidentialité se prolongera après la cessation du contrat de travai, qu'elle qu'en soit la cause.
  Voilà tout ce qui est stipuler à ce sujet.
  
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4. choubaka Modérateur
  
  donc pas de compensation .. donc, sauf avis contraire, je suis l'avis de tabarnaque
  
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5. Loic20200 Auteur
  
  Très bien. Je vous remercie :)
  
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Réponse 2 / 4
BarbieTM Contributeur
Bonjour,

Ce n'est pas la clause de non-concurrence qui doit être assortie d'une compensation...?

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1. Loic20200 Auteur
  
  .... Aïe. Au final j'aimerais savoir :)
  
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Réponse 3 / 4
choubaka Modérateur
belle remarque...
investigations en cours..

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Réponse 4 / 4
BarbieTM Contributeur
M'est avis que cette clause est tout à fait valable... Mais que le fait de reproduire les cocktails en question ne vous mettra pas dans l'embarras tant que vous ne divulguez pas les recettes ;-)

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1. Loic20200 Auteur
  
  Merci beaucoup BarbieTM. Une dernière petite question, qu'entendez vous par divulguer la recette ? Son contenu, ou le procédé de fabrication ? Car les clients doivent savoir quels ingrédients le cocktails contient.
  
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2. BarbieTM Contributeur
  
  Le procédé de fabrication bien entendu.
  Vous pouvez annoncer que le Margarita Blue contient du curaçao et de la téquila, mais pas en quelle quantité ;-)
  
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3. Loic20200 Auteur
  
  Très bien ! Donc au final je n'ai en aucun cas le droit de divulgué la recette (clause de confidentialité), mais je peux reproduire les cocktails vu que je n'ai pas de clause de non concurrence si j'ai bien compris
  
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4. BarbieTM Contributeur
  
  Vous pouvez surtout ouvrir votre propre commerce (ou travailler pour un commercçant du même secteur d'activité) puisque pas de clause de non concurrence.
  
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5. Loic20200 Auteur
  
  Parfait !! Merci beaucoup pour vos conseils. Merci à vous tous pour vos réponses. Passez une bonne journée.
  
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