Close de confidentialité
Résolu
Loic20200
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Loic20200 Messages postés 9 Statut Membre -
Loic20200 Messages postés 9 Statut Membre -
Bonjour,
Voilà, ma question est simple.
Mon ancien employeur (nous sommes actuellement en
Mauvais termes), à inclut dans
Mon contrat une close de confidentialité.
J'étais Barman et il y avait des coktails spécifiques à sot bar.
Je voulais savoir si en ouvrant mon propre établissement, je pouvais recréé ses cocktails tout en modifiant les dosage (pour qu'ils ne soient pas identiques) sans craindre d'éventuelles représailles juridique.
J'attend vos réponses, en vous remerciant.
Voilà, ma question est simple.
Mon ancien employeur (nous sommes actuellement en
Mauvais termes), à inclut dans
Mon contrat une close de confidentialité.
J'étais Barman et il y avait des coktails spécifiques à sot bar.
Je voulais savoir si en ouvrant mon propre établissement, je pouvais recréé ses cocktails tout en modifiant les dosage (pour qu'ils ne soient pas identiques) sans craindre d'éventuelles représailles juridique.
J'attend vos réponses, en vous remerciant.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
vérifiez votre contrat.. impossible de le dire d'ici.
Mr.... Pervevra une rémunération mensuelle nette de 1400,00€ pour l'horaire prévu à l'article 4 durée du travail, qui est de 40 heures hebdomadaire.
Article 8- confidentialité
Mr.... S'engage à observer la discrétion la plus stricte sur les informations se rapportant aux activités de la société auxquelles il aurait accès à l'occasion et dans le cadre de ses fonctions.
Cette obligation de confidentialité se prolongera après la cessation du contrat de travai, qu'elle qu'en soit la cause.
Voilà tout ce qui est stipuler à ce sujet.