Close de discrétion/confidentialité/non-divulgation
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mamaxvill
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DorisOups Messages postés 25878 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
DorisOups Messages postés 25878 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai un ami avec lequel je parle beaucoup de ma vie (privée, sentimentale etc...) mais dans le but de protéger mes arrières "au cas ou" même si j'ai totalement confiance en lui j'aimerais lui faire signer un "contrat" qui l'engagerait a ne pas utiliser est dire a qui que ce soit toutes les informations que je lui communique.
Je voudrais donc savoir si ce genre de contrât existe, si il a une quelconque valeur devant la loi (si par exemple devant un tribunal le contrat tiendra, si il sera obligé de quand même révéler les infirmations), le nom que le contrat devra porter (close de discrétion, de non-divulgation etc...) et comment le rédiger.
Merci d'avance, mamaxvill
J'ai un ami avec lequel je parle beaucoup de ma vie (privée, sentimentale etc...) mais dans le but de protéger mes arrières "au cas ou" même si j'ai totalement confiance en lui j'aimerais lui faire signer un "contrat" qui l'engagerait a ne pas utiliser est dire a qui que ce soit toutes les informations que je lui communique.
Je voudrais donc savoir si ce genre de contrât existe, si il a une quelconque valeur devant la loi (si par exemple devant un tribunal le contrat tiendra, si il sera obligé de quand même révéler les infirmations), le nom que le contrat devra porter (close de discrétion, de non-divulgation etc...) et comment le rédiger.
Merci d'avance, mamaxvill
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2 réponses
Bonjour,
Oceanbleu alias AireForce alias... a disparu du forum, ou du moins je ne vois plus ses postes, mais on a trouvé mamaxvill pour le remplacer.
Il a encore du travail pour atteindre le niveau de notre champion, mais on lui souhaite de la réussite avec de tels questions.
CB
Oceanbleu alias AireForce alias... a disparu du forum, ou du moins je ne vois plus ses postes, mais on a trouvé mamaxvill pour le remplacer.
Il a encore du travail pour atteindre le niveau de notre champion, mais on lui souhaite de la réussite avec de tels questions.
CB
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ma question est très sérieuse;
Merci
franchement... vous vous voyez devant un juge.... "il m'a signé un engagement comme quoi il ne dirait à personne que je me tape la soeur du copain, et il l'a mis sur Fesses de bouc!"
soyons sérieux
de plus, si' j'étais l'ami en question, je prendrais très mal le fait de devoir signer un truc pareil!! on a confiance ou on ne l'a pas!!
alors si vous ne voulez pas que votre intimité soit connue un jour sur la toile... N'EN PARLEZ PAS
mdr ha oui... on se marrait bien!