Question de bornage
Sand et Phil
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roudoudou22 -
roudoudou22 -
Bonjour à tous.
Je suis propriétaire depuis 1998. Au moment de la contruction un bornage a était effectué pour délimiter mon terain. Aujourd'hui mon voisin voudrait vendre une partie de son terrain mitoyen au mien pour une future construction. Il s'avère que le bornage fait en 98 par un géomètre expert est faux. La surface acquise pour mon terrain est de 1010 m² comme convenue. Maintenant avec le nouveau bornage de mon voisin il est dit sur le cadastre qu'il me manque 127 m². D'aprés le nouveau géomètre expert son collègue de 1998 se serait trompè. Que dois je faire. Accepter ce nouveau bornage et vendre a mon voisin cette nouvelle surface de 127 m² ? Voir mon Notaire ? Ou faire ça à l'amiable comme le voudrait mon voisin ?
Est ce que quelqu'un peu m'aider car j'aimerais êtres juste et claire dans cette affaire.
Je suis propriétaire depuis 1998. Au moment de la contruction un bornage a était effectué pour délimiter mon terain. Aujourd'hui mon voisin voudrait vendre une partie de son terrain mitoyen au mien pour une future construction. Il s'avère que le bornage fait en 98 par un géomètre expert est faux. La surface acquise pour mon terrain est de 1010 m² comme convenue. Maintenant avec le nouveau bornage de mon voisin il est dit sur le cadastre qu'il me manque 127 m². D'aprés le nouveau géomètre expert son collègue de 1998 se serait trompè. Que dois je faire. Accepter ce nouveau bornage et vendre a mon voisin cette nouvelle surface de 127 m² ? Voir mon Notaire ? Ou faire ça à l'amiable comme le voudrait mon voisin ?
Est ce que quelqu'un peu m'aider car j'aimerais êtres juste et claire dans cette affaire.
5 réponses
Bjr,
le bornage de 98 rentre t-il dans le cadre d'une division (autrement dit s'agissait il d'une seule parcelle à l'origine)
y a t-il eut un procès verbal de bornage ?
le bornage de 98 rentre t-il dans le cadre d'une division (autrement dit s'agissait il d'une seule parcelle à l'origine)
y a t-il eut un procès verbal de bornage ?
Tachez de résoudre votre problème à l'amiable, vous aurez moins de soucis.
Si vous avez accepté le bornage de 1998, il vous est opposable et votre voisin ne vous dois rien. Ni terrain, ni argent.
S'il veut bien vous indemniser de quelque chose, ne laissez pas passer l'occasion.
Si vous avez accepté le bornage de 1998, il vous est opposable et votre voisin ne vous dois rien. Ni terrain, ni argent.
S'il veut bien vous indemniser de quelque chose, ne laissez pas passer l'occasion.
Le problême est que ce voisin veus vendre une partie de son terrain pour une future construction et le géomètre expert en fesant le bornage de cette nouvelle parcelle c'est apercu de l'erreur.
Si c'est un géomètre-expert qui a relevé l'erreur, elle sera tôt ou tard constatée aussi par une des nombreuses parties concernées par l'ensemble de l'opération, notamment au moment de la cession de la parcelle et devra tôt ou tard être régularisée et ce sera alors peut-être dans des conditions moins favorables.
A priori, et sauf si on aime les imbroglios pouvant durer des années, il semble judicieux de mettre les pendules à l'heure et vendre cette partie au voisin en entérinant le bornage réel, même si personne ne peut y être vraiment obligé ...
"il sera gagnant pour vendre son terrain." : peut-être, mais personne ne sera réellement lésé non plus ....
HS : Et puis on vit très bien aussi sur 883 m² et ça coûte moins cher en entretien ... ;-)
A priori, et sauf si on aime les imbroglios pouvant durer des années, il semble judicieux de mettre les pendules à l'heure et vendre cette partie au voisin en entérinant le bornage réel, même si personne ne peut y être vraiment obligé ...
"il sera gagnant pour vendre son terrain." : peut-être, mais personne ne sera réellement lésé non plus ....
HS : Et puis on vit très bien aussi sur 883 m² et ça coûte moins cher en entretien ... ;-)
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Si je fais celà à l'ammiable pour moi pas de problême mais je pense que je vais êtres laiser car si je lui cède les 127 m² il sera gagnant pour vendre son terrain.
Réponse :
Si votre voisin est gagnant pour vendre son terrain, tant mieux pour lui. En quoi seriez vous lésée ?
Vendez lui donc ces 127 m2 au prix de terrain constructible, c'est vous qui serez gagnante, car si vous ne vous entendez pas, vous risquez de n'obtenir aucune indemnisation.
Si je fais celà à l'ammiable pour moi pas de problême mais je pense que je vais êtres laiser car si je lui cède les 127 m² il sera gagnant pour vendre son terrain.
Réponse :
Si votre voisin est gagnant pour vendre son terrain, tant mieux pour lui. En quoi seriez vous lésée ?
Vendez lui donc ces 127 m2 au prix de terrain constructible, c'est vous qui serez gagnante, car si vous ne vous entendez pas, vous risquez de n'obtenir aucune indemnisation.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui il fais partie d'une division de deux parcelles. Une pour mon voisin qui a fait contruire en même temps que moi et la mienne. La partie qui est fausse est celle qui est mitoyenne avec une maison déjà plus ancienne.