Contestation du travail d'un géomètre

... les dépenses de ce Géomètre Expert seront à votre charge.

J'ajoute que quand un bornage amiable echoue, il se transforme en bornage judiciaire. a ce moment la un deuxieme geometre fait son travail et soumet sa decision au tribunal. 9 fois sur 10 le bornage définitif est celui u'avait fait le premier geometre.

et effectivement les frais de geometre sont a votre charge...

bonjour
je ne sais pas si vous avez réussi, moi cela fait 7ans que je galère.
quand j ai acheté notre maison entouré d un grand terrain faisant un angle de rue sur 2 cotés et de 2 propriétaire sur les autres côtés. une haie séparant les 2 champs de notre terrain.
Suite a de gros orages et au risque de voir la maison inonde nous avons fait faire des fossés sur les cotés champs.Le voisin voulait bien et disait que la haie était mitoyenne c'était à condition de faire le fossé de notre coté et d 'enlever la haie ce qui a été fait en 1994.Des photos on été prises.
Notre erreur, nous avons mis notre clôture sur le bord du fossé mais de notre côté. Pour le passage d une irrigation alimentant les champs voisins , nous avons du faire borner le terrain car nous savions que sur le plan cadastral le terrain était en forme de trapèze et que lors des cultures des champs a force de grignoter le terrain était en forme de triangle la pointe avait disparu ..<en mars 2004, Nous avons fait appel a un géomètre qui a mis le piquet provisoire de borne puis ensuite la borne: d un coté derrière le grillage dans notre terrain puis s est aperçu que sur le cadastre le terrain était en trapèze et non en rectangle donc a récupéré la surface, nous a mis la borne plus de 6m dans le terrain du voisin et les deux autre borne dans le milieu du fossé.
Nous avons fait remarqué au géomètre que les haies étaient mitoyennes, les fossés fait dans notre terrain donc nous ne comprenions pas la position des bornes.
Il nous a été dit que nous avions notre surface.après le départ du géomètre , dans le doute total, nous avons pris le décamètre et vu que les bornes n'était pas à la bonne place d 'un coté 28.80m au lieu de +de 31m et de l 'autre les mesures étaient bien de l'autre côté du fossé.
immédiatement le lendemain nous avons vu le géomètre, en regardant la surface sur son ordinateur il manquait du terrain.Celui-ci devait remettre les bornes en place.Rien plus de réponse .pas de changement.Nous n avons jamais eu de plan de bornage ni de croquis ni de surface.
Nous avons demandé l'aide juridique à notre assurance qui a envoyé un expert qui a fait voir au géomètre son erreur.après plus de 6ans nous n'avons jamais eu de plan de bornage avec les mesures et la surface du terrain,sur le plan cadastral rien n'a été signale, j'ai été obligé de payer le bornage toute seule et pas divisé en 3.
l'avocat du service juridique n a jamais réussit a avoir celui-ci malgré toutes les lettres recommandées envoyées. Le géomètre a quitté le cabinet et le patron du cabinet nous a donné en decembre une copie de ce qu il a trouvé dans le dossier. 4mesures sur un croquis pas de surface, les mesures sur une partie du terrain mais pas sur l'autre.lecroquis debordait sur une partie de la route qui est communale. Le plus dur c'est que toutes les parties ont signé un papier de présence ce jour là avec un croquis.Sur celui ci pas de mesure mais ensuite le géomètre a griffonné fossé du coté de...le nom des voisins ce qui peut laisser entendre que les fossés peuvent leurs appartenir.
C'est une bataille avec l avocat pour refaire le bornage .l un des voisins ne veut pas refaire celui-ci et nous rendre le fossé bien que son terrain a une surface de plusieurs dizaines d'hectares, il rebouche continuellement le fossé en cultivant très prés ce qui nous a valu en 2007 d être totalement inondé par une vague de boue +20 000e de dégâts.et l'autre voisin ne comprend pas pourquoi faire un autre bornage amiable repayer un bornage car c 'est la faute du géomètre.
si vous avez une solution je suis a votre écoute , nous, nous sommes au bout du rouleau car nous avons peur au gros orages.

moi quand je serai grande je devienderai géomètre et la j' ai onze ans je devrais encore attendre

<< IL EST IMPORTANT DE DISTINGUER L'ACTION EN BORNAGE ET L'ACTION EN

REVENDICATION DE PROPRIETE. >>

Ce sont deux actions bien distinctes...

Bonjour.; Je ne sais pas, mais je trouve quand même cette affaire un peu "grosse"....