Passage conduit gaz à tréfond
onliolympe
Messages postés
5
Statut
Membre
-
onliolympe Messages postés 5 Statut Membre -
onliolympe Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour à tous ,
Je dois signer une vente jeudi prochain d'une partie de ma maison.
J'ai prévu avec l'accord des acheteurs un passage à tréfond avec les acquéreurs.
J'aimerais savoir comment procéder pour pour obtenir le droit de passez la conduite de gaz
par ce tréfond, car apparement gdf ne sont pas d'accord pour ce genre de passage , je n'ai
pas d'autre solution, les acquéreurs sont d'accord pour toutes démarches !
Merci par avance.
Cordialement
Je dois signer une vente jeudi prochain d'une partie de ma maison.
J'ai prévu avec l'accord des acheteurs un passage à tréfond avec les acquéreurs.
J'aimerais savoir comment procéder pour pour obtenir le droit de passez la conduite de gaz
par ce tréfond, car apparement gdf ne sont pas d'accord pour ce genre de passage , je n'ai
pas d'autre solution, les acquéreurs sont d'accord pour toutes démarches !
Merci par avance.
Cordialement
A voir également:
- Passage conduit gaz à tréfond
- Noriance passage huissier - Forum Justice
- Droit de passage - Forum Voisinage
- Avis réservé pour passage en seconde - Forum éducation
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Tarif passage valise norauto - Forum Automobile
5 réponses
il s'agira donc d'une servitude continue, pourquoi gdf ne veut pas y passer leur conduit ? est il prévu d'y passer d'autre réseaux ?
Ils ne veulent pas car la logette doit être en limite de propriété et puisque je
suis enclavé, il faut que je traverse le terrain que j'ai vendu qui à un autre accès ,
mais pas pour le gaz.
Merci
suis enclavé, il faut que je traverse le terrain que j'ai vendu qui à un autre accès ,
mais pas pour le gaz.
Merci
Bonsoir,
Ce n'est pas l'acheteur ou le vendeur qui décide ou passe le réseau de distribution public.
Il faut savoir raison garder et demander un devis à GRDF !
Pour l'instant, vous naviguez à l'aveugle et ce n'est pas un bon présage !
Cordialement,
Ce n'est pas l'acheteur ou le vendeur qui décide ou passe le réseau de distribution public.
Il faut savoir raison garder et demander un devis à GRDF !
Pour l'instant, vous naviguez à l'aveugle et ce n'est pas un bon présage !
Cordialement,
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...