Delimitation de terrain
dom32
Messages postés
2
Statut
Membre
-
dom32 Messages postés 2 Statut Membre -
dom32 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
nous sommes locataire actuelement avec un terrain qui est fermé par un mur et du grillage et nous sommes en train d'acheter la maison juste a coté !nous nous sommes appercu que le cadastre etait different de la realité d'apres ce cadastre et son acte de vente notre actuel proprietaire devrai avoir plus de terrain qu'il en a!nous sommes allez chez le notaire tous ensemble d'un commun accord afin de faire venir un geometre (un papier a été signer devant le notaire pour definir la delimitation!)nous attendon le compte rendu d'un geometre !etant donné que le terrain etant deja delimité par un mur lorsque notre proprietaire la acheter peut il recuperer une partie du terrain de la maison que l'on compte acheter??peut il aussi contester le compte rendu du geometre et si oui est ce que sa peut suspendre ou annuler la vente de notre futur maison??
merci!!urgent
nous sommes locataire actuelement avec un terrain qui est fermé par un mur et du grillage et nous sommes en train d'acheter la maison juste a coté !nous nous sommes appercu que le cadastre etait different de la realité d'apres ce cadastre et son acte de vente notre actuel proprietaire devrai avoir plus de terrain qu'il en a!nous sommes allez chez le notaire tous ensemble d'un commun accord afin de faire venir un geometre (un papier a été signer devant le notaire pour definir la delimitation!)nous attendon le compte rendu d'un geometre !etant donné que le terrain etant deja delimité par un mur lorsque notre proprietaire la acheter peut il recuperer une partie du terrain de la maison que l'on compte acheter??peut il aussi contester le compte rendu du geometre et si oui est ce que sa peut suspendre ou annuler la vente de notre futur maison??
merci!!urgent
A voir également:
- Delimitation de terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Terrain non attenant - Forum Immobilier
- Stockage voiture sur terrain privé - Forum Voisinage
- Frais de notaire terrain agricole - Forum Immobilier