Chemin privé

madame désespérée Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 15 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2012 - 15 nov. 2012 à 18:33
Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 15 nov. 2012 à 21:12
Bonjour,

je cherche un moyen pour faire changer la décision apposée par la municipalité .
nous sommes une disaines de propriétaires d'un chemin privé,
et nous voudrions,(signatures a l'appui) que la municipalité prenne la facture de déneigement,
et refacture les propriétaires également.

advenant que nous puissions pas a y arriver,
existe t-il quelqu'un d'autre qui est en mesure d'exécuter cette demande ?

je vous en remercie !
et oui je suis une dame désespérée :(

2 réponses

cacahuéte46000 Messages postés 651 Date d'inscription samedi 11 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 décembre 2012 328
15 nov. 2012 à 18:40
ne pourriez-vous pas faire un contrat avec la mairie et ainsi tout le monde serait content.
Le soucis est l'assurance pour la mairie, ils ne peuvent intervenir sur les propriétés privées.
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Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 548
15 nov. 2012 à 21:12
Bonsoir ,

Ce chemin privé se traine sur quelle distance ?

Chez nous, dans l'est, le deneigement a la pelle permet de maintenir les liens entre les residents du lotissement. De plus, le chasse neige ne passe pas souvent tot le matin.
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