prouver mes limites et mitoyennetés

Question

Bonjour,mon gendre et ma fille possède depuis 2001 un terrain ou il ont fait construire une maison,entre ce terrain et le terrain du voisin il y a une haie qui était entretenue par ce voisin des deux cotés,suite a problème de querelle de voisinage,mon voisin revendique la propriété de cette haie,il a mandaté un géomètre qui a établi un plan d'arpentage dont je ne suis pas d'accord,non sur les dimensions de la parcelle du voisin,mais sur la position des plots ou bornes,ce qui fait que mon terrain est amputé d'un mettre par rapport aux dimensions qui m'a été fourni par la mairie prises sur plan cadastral.  
ou peut ont trouver 1 ou des plans indiquant les dimensions,les limites,et mitoyennetés,je vous précise que ces parcelles sont sur la commune de xxxx 62...  .  
ou comment pouvoir prouver mes limites et mitoyennetés sans passez par les tribunaux,car dans ce cas je sais que l'ont doit faire une demande de désignation d'un géomètre sapiteur par le tribunal d'instance de sa circonscription.(ceci pour servir aux personnes qui pourraient en avoir besoin)  
vous remercient a l'avance de vos réponses et conseils  
cordialement.  
L.

lepetitfou · Answer

les haies c'est un vrai probleme car théoriquement le planteur d'une haie dois respecter une certaine distance avant la limite séparative.sauf qu'une haie se développe donc finira forcement par empietter sur votre terrain?d'ou le fait d'avoir un bon rapport de voisinage car c'est a la personne qui plante dans son terrain d'entretenir l'intégralité de la haie par contre avec votre accord car il dois venir sur votre terrain.voila ca c'est dans la théorie

sauf que l'on sait pertinement que pour des soucis économiques les voisins décident ensemble le type de cloture et divise la note en deux.donc en gros le tronc de la haie est la limite séparative mais le feuillage lui déborde sur les deux parcelles donc litigieux pour celui qui rachete après si il ne souhaite pas ce type de cloture.

ce que vous pouvez faire et proposer a votre voisin c'est d'enlever définitivement les haies,ensuite de faire venir le géometre si les bornes ne sont n'y visibles n'y existantes et de mettre une cloture de limite séparative type panneau bois ou grillage. pour que chacun recupere sa parcelle.

il me semble mais je dirais peut etre une bétise mais si vous revendez votre maison un jour et que sur le plan de parcelle il est indiqué 1000 m2 et que physiquement avec la haie il y en a que 950 m2.je croit que l'acheteur est en mesure de demander de récuperer l'intégralité du plan de parcelle ou de vous demander le remboursement du prix au m2 des 50 m2 manquant.

j'ai des amis qui ont achetés un terrain dans un lotissement sur le plan il été noté 900 m2 et des bananes et un mois apres.pris d'un doute ils ont fait intervenir un géometre pour qu'il recalcul de borne a borne le terrain et il s'avere qu'il leur manquait 30 m2.entre temps la ou il fallait récuperer les m2 les voisins ont mit des arbustes.ils ont du décaler leur arbustes pour qu'il récupere leur droit.

Je sait pas si ca vous aidera mais bon c'est bien de le souligner,sinon vous pouvez aussi vous rendre au service urbanisme de votre commune car ils possedent normalement tout les PLU de chaques parcelles.eux sont tout a fait capable de vous 
informer sur l'implantation des haies,clotures,etc

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