Maison dans lotissement mais considérée comme Hors lotissement
sbgoleno
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 15 oct. 2012 à 09:36
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 15 oct. 2012 à 09:36
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ginto5
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11 oct. 2012 à 11:24
11 oct. 2012 à 11:24
A mon avis, vous ne pouvez pas faire partie de cette association puisque vous ne faites pas partie du lotissement.
Pourquoi devriez-vous payer alors que vous ne pouvez pas donner votre avis lors des AG ?
Pourquoi devriez-vous payer alors que vous ne pouvez pas donner votre avis lors des AG ?
GERDAN
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11 oct. 2012 à 11:27
11 oct. 2012 à 11:27
Bonjour,
Je pense que que dans votre association syndicale, il y a 3 entités votre voisin, vous et le lotissement. Le lotissement constituant une entité à part entière, il est tout à fait concevable que ses membres soient amenés à prendre des décisions qui ne concernent que le lotissement. Maintenant, par courtoisie vous pouvez tjs demander à participer à l'assemblée du lotissement mais vous n'aurez aucun droit de vote, ni même la possibilité de vous exprimer.
Je pense que que dans votre association syndicale, il y a 3 entités votre voisin, vous et le lotissement. Le lotissement constituant une entité à part entière, il est tout à fait concevable que ses membres soient amenés à prendre des décisions qui ne concernent que le lotissement. Maintenant, par courtoisie vous pouvez tjs demander à participer à l'assemblée du lotissement mais vous n'aurez aucun droit de vote, ni même la possibilité de vous exprimer.
Je suis membre puisque je paie une cotisation annuelle et je fus même vice présidente de l'association à une époque, ce qui me gene c'est que quand ça arrange certains de mes voisins, je ne suis pas membre pour donner mon avis sur certaines modifications comme leurs hauteur de clotures par contre pour payer je suis la bienvenue!
nemrod18
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11 oct. 2012 à 16:36
11 oct. 2012 à 16:36
Pourquoi avoir été membre et vice-présidente d'une association qui ne vous concerne pas ??
Parce que des le début, je trouvais normal de payer ayant mon entrée de maison côté lotissement et donc usant des servitudes mais avec le temps nos relations de voisinage se sont dégradées et le fait que mes voisins aient fait signe undocument a tous sauf nous et l'autre voisin hors lot, a fini de me faire réagir et me donner envie de payer alors qu'on nous concerte pas pour des décisions
nemrod18
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3 janvier 2022
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11 oct. 2012 à 12:17
11 oct. 2012 à 12:17
Bonjour,
En résumé de ce qui a été écrit ci-dessus, vous n'avez rien à payer.
Vous n'êtes pas concerné par ce qui se passe dans cette association.
Je suis également en limite, mais hors lotissement et tout ce qui le régit ne me concerne pas.
En résumé de ce qui a été écrit ci-dessus, vous n'avez rien à payer.
Vous n'êtes pas concerné par ce qui se passe dans cette association.
Je suis également en limite, mais hors lotissement et tout ce qui le régit ne me concerne pas.
Oui mais le fait d'y avoir participé au début et depuis 10 ans ne me contraint pas à continuer ? je me pose la question, je refuse de payer + dans ces conditions mais je ne voudrais pas me retrouver hors la loi, c'est complexe et je ne sais pas vers qui me tourner sans avoir à débourser des sommes....
nemrod18
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11 oct. 2012 à 16:37
11 oct. 2012 à 16:37
Vous pouvez parfaitement vous retirer de cette association à laquelle vous n'avez pas à adhérer.
coyote3317
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11 oct. 2012 à 16:37
11 oct. 2012 à 16:37
Pour moi, vous avez payé pendant des années pour rien et vous assistiez à des réunions qui ne vous concernez pas car n'étant pas dans le lotissement!
nemrod18
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11 oct. 2012 à 16:37
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Tout à fait.
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11 oct. 2012 à 16:50
11 oct. 2012 à 16:50
Bonjour ,
"Vu sous un autre angle" ...
L'assiette du lotissement est connue officiellement. De deux choses l'une, soit votre terrain est inclus dans l'assiette et vous faites partie de l'association, soit votre terrain est hors assiette et vous n'etes pas membre de l'ASL, sauf si vous avez demandé a etre inclus d&ans le lotissement.
Donc vous n'avez pas a payer, vous n'aviez pas a etre elue "vice-presidente".
En consequence, vous n'avez et n'aviez pas a payer !!
"Vu sous un autre angle" ...
L'assiette du lotissement est connue officiellement. De deux choses l'une, soit votre terrain est inclus dans l'assiette et vous faites partie de l'association, soit votre terrain est hors assiette et vous n'etes pas membre de l'ASL, sauf si vous avez demandé a etre inclus d&ans le lotissement.
Donc vous n'avez pas a payer, vous n'aviez pas a etre elue "vice-presidente".
En consequence, vous n'avez et n'aviez pas a payer !!
Colombe78
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15 oct. 2012 à 08:44
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bonjour
nemrod18
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15 oct. 2012 à 09:36
15 oct. 2012 à 09:36
Au revoir Colombe778.