Fraude BUS
eva19871
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Dalma -
Dalma -
Bonjour,
Bonjour,
Un ami a fraudé dans un bus, il a été controlé et n'avait pas de ticket en regle.
Il n'a pas payé sur le champ, le controleur lui a donc rempli un proces verbal, et il a donné son vrai nom et prenom ainsi que sa date et lieu de naissance, par contre une fausse adresse. Il ne recevra donc jamais les amendes, et rappels. Cependant peut-il etre retrouvé? Car le service de controle verra qu'il ne recoit pas les rappels, car pas de personne au nom de l'adresse indiqué. Mais ils ont pris le numéro de sa carte d'étudiant, peuvent-ils retrouver comme ca son identité et sa vraie adresse et faire suivre? Est-ce le genre de procédure que le service des transport enclanche, ou laisse t il ttomber dans ce cas? Ils n'ont pas d'autres numéro(pas de carte identité, pas de permis...)
Bonjour,
Un ami a fraudé dans un bus, il a été controlé et n'avait pas de ticket en regle.
Il n'a pas payé sur le champ, le controleur lui a donc rempli un proces verbal, et il a donné son vrai nom et prenom ainsi que sa date et lieu de naissance, par contre une fausse adresse. Il ne recevra donc jamais les amendes, et rappels. Cependant peut-il etre retrouvé? Car le service de controle verra qu'il ne recoit pas les rappels, car pas de personne au nom de l'adresse indiqué. Mais ils ont pris le numéro de sa carte d'étudiant, peuvent-ils retrouver comme ca son identité et sa vraie adresse et faire suivre? Est-ce le genre de procédure que le service des transport enclanche, ou laisse t il ttomber dans ce cas? Ils n'ont pas d'autres numéro(pas de carte identité, pas de permis...)
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3 réponses
ou laisse t il ttomber dans ce cas?
Vous rêvez !
Evidemment qu'ils vont vous retrouver, et vous aurez une amende majorée à payer, suivie d'une saisie s'il le faut.
Vous rêvez !
Evidemment qu'ils vont vous retrouver, et vous aurez une amende majorée à payer, suivie d'une saisie s'il le faut.
Merci,pour la reponse, mais ceci m'était arrivé a moi meme seulement j'avais donné la bonne adresse mais pas payé , puis démenagé, il n'y a jamais eu de suite. Et a la place de la carte étudiante, cétait la carte vitale que j'avais donné. Comment voulez vous qu'ils retrouvent l'identité avec un numerode carte etudiant.Ils peuventa ppeler la fac de mon amie et demander l'adresse en question?
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