Droits d'auteur non payés

hello49 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 4 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 septembre 2012 - 27 sept. 2012 à 18:39
libervitalis Messages postés 29 Date d'inscription vendredi 10 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2013 - 2 oct. 2012 à 17:33
Bonjour,

J'ai sorti un CD de comptines en mai 2011.
Les comptes doivent être arrêtés chaque année en juin, et les droits d'auteur payés dans les 3 mois qui suivent. N'ayant rien reçu (fin septembre), j'ai envoyé un mail à mon éditeur.
Il me répond qu'il a de grosses difficultés financières et qu'il ne sait pas quand il pourra me payer.
Quel est mon recours ?
Merci

2 réponses

libervitalis Messages postés 29 Date d'inscription vendredi 10 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2013 8
2 oct. 2012 à 17:33
Bonsoir,

Désolé, je suis un un peu sur les nerfs depuis quelques temps. Je suis trop de dossiers de maisons d'édition qui mettent la clé sous la porte et ça me brise le coeur. Vous en avez fait les frais hello49. C'est idiot, mais je ne voulais pas me montrer blessant.

Reprenons : si vous avez dépassé le millier, alors il s'agit d'une autre paire de manche. Je ne comprends pas que votre éditeur n'ait pas été en mesure de vous fournir un état des ventes. S'il est informatisé, cela devrait lui prendre quelques minutes...

Avez-vous pris en charge la totalité des frais d'enregistrement ? Car c'est bien souvent là que le bât blesse en musique...
Combien de pourcentage de droits d'auteur vous était alloué ?

Cordialement,
Lib "le négrier"
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libervitalis Messages postés 29 Date d'inscription vendredi 10 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2013 8
1 oct. 2012 à 10:18
Malheureusement, il n'y en a pas, sauf à ce que la somme soit si conséquente que vous preniez le parti de faire suivre cette affaire par un avocat...

Mais reprenons : vote éditeur vous a répondu et a été sincère. Demandez-lui dans un premier temps "l'état des ventes" ainsi vous saurez quelle est la somme qui vous revient.

Ensuite, et s'il a été honnête de bout en bout, et aussi parce que je travaille dans le milieu de l'édition, je trouve particulièrement cavalier de votre part de chercher un recours possible contre quelqu'un qui vous a donné la chance de publier en mettant plusieurs milliers d'euros sur la table !

Montrez-vous solidaire plutôt et accompagnez-le : le recours tuera définitivement la société qui sera mise en liquidation et votre CD, ainsi que ceux des autres auteurs, finiront vendus au kilo !

à bon entendeur,
lib
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" je trouve particulièrement cavalier de votre part de chercher un recours possible contre quelqu'un qui vous a donné la chance de publier en mettant plusieurs milliers d'euros sur la table ! "

Je trouve pour ma part que vous ne manquez pas d'air, Monsieur le négrier.
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Pour clarifier les choses : j'ai signé un contrat. Les termes du contrat n'ont jamais été respectés, à savoir que depuis mai 2011, je ne sais pas combien d'exemplaires ont été vendus (il m'a dit une fois qu'il avait dépassé le millier, mais c'est tout, alors que j'aurais dû, d'après le contrat, être tenue informée de cela. D'autre part, quand vous dires "il a été sincère", je ne suis pas d'accord. Si je ne lui avais pas demandé où on en était, il ne m'aurais jamais tenue au courant.
Quant à des milliers d'euros, je ne pense pas que ce soit le cas, en tout cas d'après ce que j'ai compris. Et s'il dit vrai et qu'il en a vendu plus d'un millier d'exemplaires, compte tenu de ce que nous, auteurs, nous touchons sur chaque CD, je ne sais pas qui a réalisé la meilleure affaire...
Ceci dit, je ne suis pas fermée au dialogue avec lui bien sûr. Je trouve, pour reprendre vos termes, un peu "cavalier de sa part" de n'avoir pas respecté les termes du contrat...
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